1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le Conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • SKATE PARK - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Finances
    31 mai 2013
    Lire la suite

  • ECHANGE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE C 1793 AVEC UNE PARTIE DE LA PARCELLE C 1545 - FONCHRISTIANE

    Urbanisme
    31 mai 2013
    Lire la suite

  • DEVELOPPEMENT ET PROMOTION DU TERRITOIRE EN MATIERE DE TOURISME

    Divers
    31 mai 2013
    Lire la suite

  • TAUX D'IMPOSITION 2013 DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES

    Finances
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

    Finances
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • ELARGISSEMENT CAE - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°DEL 2012.10.31/241 DU 31/10/2012

    Ressources humaines
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • CLASSEMENT PARMI LES MONUMENTS HISTORIQUES D'OBJETS MOBILIERS - AUTORISATION

    Patrimoine
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • JOURNEES DU LIVRE FESTIVALISE 2013

    Culture
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • CONVENTION ADAC CCB

    Baux et conventions
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2013 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS SPORTIFS

    Finances
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • RÉPERTOIRE DES IMMEUBLES LOCALISES : NOMINATION D'UN REFERENT ET CREATION DE POSTES

    Ressources humaines
    27 mars 2013
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page