Les délibérations

  • Restaurant du centre aquatique: convention d'exploitation temporaire

    Sports
    16 juillet 2021
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  • Ajustement de la subvention au CCAS-- exercice 2021

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville – association Les Décâblés

    Culture
    16 juillet 2021
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  • Décision modificative N°1 – Budget principal 2021

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville – association Musico 5

    Culture
    16 juillet 2021
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  • Création et révision des AP/CP 2021 – DM n°1

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville – OTSC – avenant n°1

    Culture
    16 juillet 2021
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  • Provision pour litiges et contentieux – ajustement 2021 : rectification d’erreur matérielle

    Finances
    09 juin 2021
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  • Avenue J.MOULIN : convention VILLE -ORANGE S.A./ Enfouissement de réseaux télécom

    Travaux
    09 juin 2021
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  • Emprise anciens locaux Rhône AZUR/UGECAM - Convention d’intervention foncière avec l’Établissement Public Foncier Régional SUD

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Fixation du tarif de la redevance d’un logement T2 en duplex sis immeuble « les Templiers »

    Finances
    09 juin 2021
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  • Via Guisane et Avenue J.MOULIN-convention Ville -État / appel à projet « continuité cyclable » - 2ème relève

    Travaux
    09 juin 2021
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