Les délibérations

  • AMENAGEMENT ET SCENOGRAPHIE DU CIAP/ESPACE VALLEEN – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    16 décembre 2015
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER JANVIER 2016 D'UN LOGEMENT T4 SIS CONCIERGERIE DES SAGNES ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE

    Baux et conventions
    16 décembre 2015
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  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2016 – CONVENTION LES DECABLÉS – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

    Culture
    16 décembre 2015
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  • SECOURS SUR PISTES – TARIFS 2015/2016

    Sports
    16 décembre 2015
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  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU SIVU DU PROREL

    Délégation
    16 décembre 2015
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  • PRATIQUES SPORTIVES DANS LES ECOLES PRIMAIRES – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTES-ALPES.

    Sports
    16 décembre 2015
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  • APPROBATION DE LA FIN DE L'EXPLOITATION DE LA REGIE BRIANCONNAISE DE L'EAU AUTONOME

    Divers
    16 décembre 2015
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  • DECLARATION SANS SUITE POUR MOTIF D'INTERET GENERAL DE LA PROCEDURE D'ATTRIBUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATIO_1489

    Sports
    16 décembre 2015
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  • APPROBATION DU PRINCIPE DE LA DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE LA DISTRIBUTION D'EAU POTABLE A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAU SERVICES HAUTE DURANCE

    Divers
    16 décembre 2015
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  • REPRISE EN REGIE DIRECTE DU CENTRE AQUATIQUE ET DE LA PATINOIRE – CREATION DE LA REGIE

    Sports
    16 décembre 2015
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  • EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE – ATTRIBUTION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

    Divers
    16 décembre 2015
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  • APPROBATION DU PLAN D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS (P.O.S.S) QUI COMPREND LE REGLEMENT INTERIEUR DU PARC 1326.

    Sports
    16 décembre 2015
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