Les délibérations

  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE BRIANCON POUR L'UTILISATION DU PASS-SE_1508

    Social
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • INCORPORATION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL - PARCELLE E 1218 - LIEUX DIT : COURTE BOTTE - PLAINE DE SAINT BLAISE

    Urbanisme
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES EDUCATEURS SPORTIFS ASSOCIATIFS AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Sports
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • INCORPORATION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL - PARCELLE E 1219 - LIEUX DIT : COURTE BOTTE - PLAINE DE SAINT BLAISE

    Urbanisme
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS CHEMIN DE FONTCHRISTIANE – DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • INCORPORATION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL - PARCELLE E N°1422 - LIEUX DIT : COURTE BOTTE - PLAINE DE SAINT BLAISE

    Urbanisme
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • RENOVATION ET REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE SUITE A LA REPRISE EN REGIE DIRECTE – DEMANDE DE SUBVENTIONS.

    Travaux
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DE LA PARCELLE AX 396 - ZA LE CHAZAL.

    Urbanisme
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • AMELIORATION ET SECURISATION DE L'ACCES A LA GARE DU TELEPHERIQUE DU PROREL – DEMANDE DE SUBVENTIONS.

    Travaux
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • REMBOURSEMENT CROISE COMMUNE/CCAS DES FRAIS DE PERSONNEL 2015

    Finances
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • MODIFICATION ET ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR 2016

    Travaux
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • VISITES INSOLITES – BALADES EN RAQUETTES – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    16 décembre 2015
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page