1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le Conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • ADHESION A LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR LA CULTURE

    Culture
    25 février 2011
    Lire la suite

  • REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE

    Divers
    25 février 2011
    Lire la suite

  • PROLONGATION DE LA CONVENTION MJC

    Culture
    25 février 2011
    Lire la suite

  • INFORMATION AUX ELUS

    Divers
    25 février 2011
    Lire la suite

  • PRODUITS DERIVES RESEAU DES SITES MAJEURS DE VAUBAN - COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    25 février 2011
    Lire la suite

  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION LES DECABLES

    Finances
    21 janvier 2011
    Lire la suite

  • ACQUISITION D'UN ENGIN POLYVALENT POUR LA DESSERTE DES HAMEAUX ET DU CENTRE HISTORIQUE

    Divers
    21 janvier 2011
    Lire la suite

  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION CULTURE EN MONTAGNE

    Finances
    21 janvier 2011
    Lire la suite

  • ADHESION A L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE

    Divers
    21 janvier 2011
    Lire la suite

  • RBEA : ENTRETIEN DES RESEAUX D'EAUX PLUVIALES, INVESTISSEMENTS ET REDEVANCE D'USAGE DU DOMAINE PUBLIC

    Finances
    21 janvier 2011
    Lire la suite

  • MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SIS A L'ANCIENNE MAIRIE AU PROFIT DE L'AMICALE DU CNAM ET DES ANCIENS DU 159EME RIA

    Divers
    21 janvier 2011
    Lire la suite

  • ACQUISITION DE LA PARCELLE AM 19 - CHEMIN DE LA TOUR

    Urbanisme
    21 janvier 2011
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page