Les délibérations

  • Office de tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon : application de la taxe de séjour départementale

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Mise à jour du linéaire de voirie communale

    Services techniques
    26 décembre 2023
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  • Office de tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon : contribution 2023

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Dénomination de voies existantes

    Services techniques
    26 décembre 2023
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  • Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés / Renouvellement du dispositif dérogatoire – Contrats MPH261698EUR et MPH259317EUR

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Distribution d’électricité : approbation de la convention liant EDSB à FREE

    Services techniques
    26 décembre 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 13 décembre 2023

    20 décembre 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 07 novembre 2023

    20 décembre 2023
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  • Budget principal 2023 - Révision des AP/CP (DM3)

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Direction des sports - conclusion d'un Contrat Unique d'Insertion

    Ressources humaines
    15 novembre 2023
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  • Budget principal 2023 - Admission en non-valeur

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Mandat spécial - Rencontres annuelles du réseau Vauban / Besançon du 25 au 27 octobre 2023

    Ressources humaines
    15 novembre 2023
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