Les délibérations

  • Révision du surclassement démographique de la Ville de Briançon

    Institution et vie politique
    03 février 2022
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  • Servitude de passage – Saint Blaise : sur parcelle communale E 770 au profit de la parcelle privée E 765

    03 février 2022
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  • Protection fonctionnelle accordée à M. le Conseiller Municipal en charge du développement touristique, de l’évènementiel et de la valorisation de la Cité Vauban

    Institution et vie politique
    03 février 2022
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  • Fontchristianne – Convention avec l’ASA du Canal des Reymondières et les propriétaires des parcelles C1530, C1531 et C1537

    Travaux
    03 février 2022
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  • Budget primitif 2022 - Budget principal

    Finances
    03 février 2022
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  • École de Pont de Cervières : demande de subvention / « Nuit en refuge » pour les CP

    Affaires Scolaires
    03 février 2022
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  • Médiathèque : Partenariat Ville de Briançon – Dép des Hautes-Alpes / accès aux services numériques de la BD 05

    Culture
    14 décembre 2021
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  • Véhicule dévolu à l'exercice des fonctions de maire de la Ville

    Institution et vie politique
    14 décembre 2021
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  • Médiathèque : Partenariat Ville de Briançon – Lycée d'Altitude / Ateliers d'Éducation aux Médias et à l'Information

    Culture
    14 décembre 2021
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  • Débat d'orientation budgétaire 2022

    Finances
    14 décembre 2021
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  • Archives : Partenariat Ville de Briançon – Département des Hautes-Alpes / valorisation du patrimoine archivistique

    Culture
    14 décembre 2021
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  • Budget principal 2021 : Décision modificative N°3

    Finances
    14 décembre 2021
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