Les délibérations

  • AUGMENTATION DU CAPITAL DE LA SPL AREA PACA

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • TARIF DE LOCATION D'UN DOUBLE GARAGE SIS BATIMENT N°071 DU QUARTIER BERWICK - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE LA SARL TADELAKT ET BOIS

    Baux et conventions
    23 septembre 2015
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  • VŒU PRESENTE PAR LES ELUS DU GROUPE D'OPPOSITION "CROIRE EN BRIANÇON" POUR LA NOUVELLE DENOMINATION DE LA PATINOIRE DE BRIANÇON

    Voeux
    23 septembre 2015
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  • CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE AK N° 151 - LE SERRE PAIX

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LA BASE PHILIPPE SIMOENS AU PROFIT DU CLUB DE RUGBY DU PAYS BRIANÇONNAIS

    Sports
    23 septembre 2015
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  • ZAC DURANCE : INCORPORATION DES PARCELLES PRIVEES COMMUNALES AR 193, AR 194, AR 195 ET AR 196 DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ET TRANSF_1412

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2015/2016

    Sports
    23 septembre 2015
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  • CONVENTION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE COMMUNALE E 1544 AU PROFIT D'EDF

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL 2015

    Finances
    23 septembre 2015
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  • ZAC CŒUR DE VILLE CONVENTION DE REPRISE DES DEPENSES ENGAGEES PAR LA COMMUNE, PAR LE CONCESSIONNAIRE SPL AREA PACA.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LA MJC-CS POUR LA MISE EN PLACE DE L'ACCUEIL COLLECTIF DE MINE_1318

    Finances
    08 juillet 2015
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  • AVENANT AU COMPROMIS DE VENTE CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AL N° 39 ET AK N° 430 PARTIELLES - LOT A5 ZAC CŒUR DE VILLE.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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