Les délibérations

  • MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SIS A L'ANCIENNE MAIRIE AU PROFIT DE SYNDICATS

    Baux et conventions
    18 février 2015
    Lire la suite
  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR VIE CITOYENNE ET AUTRES

    Finances
    18 février 2015
    Lire la suite
  • CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE COMMUNALE AV N° 338 - PONT DE CERVIERES

    Urbanisme
    18 février 2015
    Lire la suite
  • BD CONCERTS

    Bibliothèque
    18 février 2015
    Lire la suite
  • REMBOURSEMENT CROISE COMMUNE/CCAS DES FRAIS DE PERSONNEL 2014

    Finances
    18 février 2015
    Lire la suite
  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DES PARCELLES C 811 ET C 823 - FONTCHRISTIANE

    Urbanisme
    18 février 2015
    Lire la suite
  • CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR LITIGES ET CONTENTIEUX

    Finances
    18 février 2015
    Lire la suite
  • PROJET URBAIN « CŒUR DE VILLE » - AUTORISATION DE SIGNATURE - AVENANT N° 5 - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE N° MPS .URBA - 2012.02

    Urbanisme
    18 février 2015
    Lire la suite
  • PROGRAMMATION ANNUELLE 2015/CENTRE D'ART CONTEMPORAIN - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Centre d'art contemporain
    18 février 2015
    Lire la suite
  • BASTION ET GALERIE DE LA GRANDE GARGOUILLE PLACE BLANCHARD - DEMANDE DE SUBVENTIONS - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

    Finances
    18 février 2015
    Lire la suite
  • PRESENTE PAR LES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRIANCON POUR LA DENOMINATION DU PONT DE L'AVENUE GENERAL DE GAULLE

    Voeux
    18 février 2015
    Lire la suite
  • PROGRAMME D'ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE 2015 - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    18 février 2015
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page