Les délibérations

  • ECHANGE SANS SOULTE DE 14 PLACES DE STATIONNEMENT AERIEN PUBLIC EN CONTREPARTIE DES PARCELLES PRIVEES AL 477, 479 ET 460 - AVENUE RENE FROGER.

    Urbanisme
    16 juillet 2014
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  • REDECOUPAGE DES BUREAUX DE VOTE DE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET DEPLACEMENT DU BUREAU N°2

    Elections
    16 juillet 2014
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  • DEMANDE DE NOUVELLE DENOMINATION DE LA GARE FERROVIAIRE

    Voeux
    16 juillet 2014
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  • SINISTRE DU 17 JUILLET 2013 – L'OREE DES PISTES – PROTOCOLE D'ACCORD

    Finances
    16 juillet 2014
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    16 juillet 2014
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  • PRESENTEE PAR LES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL.MOTION DE SOUTIEN A L'ACTION DE L'AMF POUR ALERTER SOLENNELLEMENT LES POUVOIRS PUBLICS SUR L_652

    Motion
    16 juillet 2014
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  • AJOUT AU CATALOGUE DU COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    16 juillet 2014
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  • CLASSE DE DECOUVERTE "ARTS DU CIRQUE" - ECOLE JOSEPH CHABAS - DEMANDE DE SUBVENTION

    Affaires Scolaires
    16 juillet 2014
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  • TOITURE EGLISE DES CORDELIERS – RESTAURATION : DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    16 juillet 2014
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  • CLASSE DE DECOUVERTE "MUSIQUE ET GEOLOGIE" - ECOLE JOSEPH CHABAS DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Affaires Scolaires
    16 juillet 2014
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE D'UN GARAGE DE LA BASE DE CANOË-KAYAK AU SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE _655

    Sports
    16 juillet 2014
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  • FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE AU 1er AOUT 2014 DE 13 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROFI_640

    Baux et conventions
    16 juillet 2014
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