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Les délibérations

  • Convention de dépôt-vente avec l'office de tourisme de serre-chevalier-Briançon à l'occasion du tricentenaire de la collégiale

    Patrimoine
    31 janvier 2018
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  • Convention de partenariat entre la commune de Briançon et L'association TIGRE pour l'événement « FITDAYS MGEN 2018 »

    Sports
    31 janvier 2018
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  • Comptoir de vente - mise à jour d'articles au catalogue

    Patrimoine
    31 janvier 2018
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  • Arrêt du projet de règlement local de publicité

    Affaires générales
    31 janvier 2018
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  • Modification de la carte scolaire

    Affaires Scolaires
    31 janvier 2018
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  • Demande de subventions : classe de découverte

    Affaires Scolaires
    31 janvier 2018
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  • Demande de subventions : classe de découverte

    Affaires Scolaires
    31 janvier 2018
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    13 décembre 2017
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2018 A L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE-CHEVALIER VALLEE BRIANÇON (OTISC)

    Finances
    13 décembre 2017
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  • AMENAGEMENT DE LA VOIE VERTE : ACQUISITION PARTIELLE DE LA PARCELLE PRIVEE AL 372

    Urbanisme
    13 décembre 2017
    Lire la suite

  • DECISION MODIFICATIVE N°3 – EXERCICE 2017 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    13 décembre 2017
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  • PLAN LOCAL D'URBANISME: INSTITUTION DE LA DECLARATION PREALABLE POUR L'EDIFICATION ET LA RENOVATION DE CLOTURES SITUEES SUR LE TERRITOI_1945

    Urbanisme
    13 décembre 2017
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