Les délibérations

  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ECOLE DE SKI FRANÇAIS DE SERRE-CHEVALIER-BRIANÇON ET LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Sports
    13 décembre 2017
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  • SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX EN VUE DE LA STERILISATION D_1923

    Divers
    13 décembre 2017
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  • DÉLIBÉRATION ACTANT L'INSTAURATION D'UNE CONVENTION PORTANT GESTION DE L'ACCÈS SUR LE PARKING PUBLIC VAL CHANCEL AU PROFIT DES PROPRIÉT_1939

    Stationnement
    13 décembre 2017
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  • Réaménagement du chemin de la tour - Acquisition foncière d'une partie de la parcelle AI 358.

    Urbanisme
    08 novembre 2017
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  • Convention d'objectifs entre la commune de Briançon et la SA Les Diables Rouges – Saison 2017/2018

    Sports
    08 novembre 2017
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  • Convention de partenariat entre la commune et la communauté de communes du briançonnais – Ordures ménagères du Parc 1326.

    Intercommunalité
    08 novembre 2017
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  • Convention d'occupation du Skate-Parc.

    Sports
    08 novembre 2017
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  • Convention de partenariat entre la commune et la communauté de communes du briançonnais – Dispositifs semi-enterrés rue de la soie.

    Intercommunalité
    08 novembre 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    08 novembre 2017
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  • Adoption du règlement intérieur de la salle de culture alternative.

    Sports
    08 novembre 2017
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  • Convention de partenariat entre la commune et la communauté de communes du briançonnais pour le salage et le gravillonnage de la zone _1910

    Intercommunalité
    08 novembre 2017
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  • BIBLIOTHÈQUE - Adoption de la charte documentaire de la bibliothèque municipale et de la future médiathèque de Briançon

    Culture
    08 novembre 2017
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