Les délibérations

  • MODIFICATION DE LA PRISE DE PARTICIPATION A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AMENAGEMENT AREA PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

    Finances
    01 avril 2011
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  • DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE AR N° 173 – ZAC DURANCE POUR CESSION

    Urbanisme
    01 avril 2011
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  • MISE EN PLACE DE PROMENADES A PONEYS AUX ABORDS DU PARC DE LA SCHAPPE

    Divers
    25 février 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CCAS DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    25 février 2011
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  • ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE

    Divers
    25 février 2011
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  • EXPOSITION DE PATCHWORK AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    25 février 2011
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  • REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE

    Divers
    25 février 2011
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  • ADHESION A LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR LA CULTURE

    Culture
    25 février 2011
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  • INFORMATION AUX ELUS

    Divers
    25 février 2011
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  • PROLONGATION DE LA CONVENTION MJC

    Culture
    25 février 2011
    Lire la suite
  • PRODUITS DERIVES RESEAU DES SITES MAJEURS DE VAUBAN - COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    25 février 2011
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  • DIRECTION DU PATRIMOINE - PROGRAMME D'ACTIVITES 2011 - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    25 février 2011
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