Les délibérations

  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE SYNDICAT LOCAL DE L'ECOLE DU SKI FRANÇAIS DE BRIANÇON

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    06 novembre 2013
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  • FORT DU RANDOUILLET – CASERNE 11 / TRAVAUX DE MISE HORS D'EAU - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • CONCEPTION CONSTRUCTION ET EXPLOITATION D'UNE CHAUFFERIE BOIS/FOD ET D'UN RESEAU DE CHALEUR DESSERVANT LA COMMUNE DE BRIANÇON – DESIGNAT_478

    Délégation de Service Public
    06 novembre 2013
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  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS 2014

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CASINO DE JEUX COMPTE 471

    Délégation de Service Public
    06 novembre 2013
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  • TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA SALLE DE CULTURE ALTERNATIVE – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Travaux
    27 septembre 2013
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    27 septembre 2013
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  • : LES SALETTES – TRAVAUX D'URGENCE – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Travaux
    27 septembre 2013
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  • SOCIETE D'HLM ERILIA - ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS « LES JARDINS DE LA DURANCE » - EMPRUNT DE 1 555 308 EURO_450

    Finances
    27 septembre 2013
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  • REFECTION DU PARKING DES CORDELIERS - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - COMMUNE DE BRIANÇON / COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Travaux
    27 septembre 2013
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU B_451

    Délégation de Service Public
    27 septembre 2013
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