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Les délibérations

  • AUTORISATION DE LOCALISATION D'UNE INSTALLATION CLASSEE SUR LA PARCELLE CADASTREE AX N°106

    Urbanisme
    31 mai 2013
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  • CONVENTION POUR L'ASSISTANCE A L'ELABORATION DU DOCUMENT UNIQUE ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LE CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DES HAUTES-ALPES

    Ressources humaines
    31 mai 2013
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  • RESTAURATION DU MUR DE SOUTENEMENT RUE ASPIRANT JAN

    Travaux
    31 mai 2013
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  • COUPE AFFOUAGERE 2013

    Divers
    27 mars 2013
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  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • CONVENTION D'OPTIMISATION DE LA FISCALITE LOCALE - ANALYSE DU REGIME FISCAL DES PROPRIETES DE LA COLLECTIVITE

    Finances
    27 mars 2013
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  • RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

    Patrimoine
    27 mars 2013
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  • PROJET CHAMP DE MARS - PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS

    Urbanisme
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • CONCERTATION PREALABLE A LA REALISATION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT « COEUR DE VILLE ».

    Urbanisme
    27 mars 2013
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  • RAPPORT DEFINITIF DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES

    Chambre Régionale des Comptes
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • SYSTEME D'INFORMATION MULTIMODALE PACA MOBILITE

    Divers
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • COUPE AFFOUAGERE 2013 EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    27 mars 2013
    Lire la suite

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