Les délibérations

  • FORTIFICATIONS DE LA VILLE - REDANS CHAMP DE MARS TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION D'UNE PREMIERE TRANCHE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENTS D'ESPACES PUBLICS - PROJET COEUR DE VILLE - CA_118

    Urbanisme
    30 janvier 2013
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  • FORT DU RANDOUILLET - CASERNE 12 TRAVAUX DE MISE HORS D'EAU - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT CONSEIL GENERAL DES HAUTES ALPES / COMMUNE POUR L'AIDE A LA PRATIQUE SPORTIVE DES ELEVES DU PRIMAIRE

    Affaires Scolaires
    30 janvier 2013
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  • COLLEGIALE - TRAVAUX D'ETANCHEITE FAÇADE EST - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • ACQUISITION GRACIEUSE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AI 57 - ROUTE DE GRENOBLE

    Urbanisme
    30 janvier 2013
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  • RBEA - MONTANT DE LA PARTICIPATION DES TRAVAUX

    Divers
    30 janvier 2013
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  • COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS : DESIGNATION DE DEUX NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

    Intercommunalité
    30 janvier 2013
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  • MISE A DISPOSITION DU LOT N°103 DU RELAIS DE LA GUISANE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION AVENTURES 05

    Baux et conventions
    30 janvier 2013
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  • COMMUNICATION Y - ETUDE PREALABLE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DU DOMAINE PUBLIC - PONT DE CERVIERES

    Urbanisme
    30 janvier 2013
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  • FORTIFICATIONS DE LA VILLE - RESTAURATION MURS - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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