1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le Conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • CONVENTION DE PARTENARIAT CONSEIL GENERAL DES HAUTES ALPES / COMMUNE POUR L'AIDE A LA PRATIQUE SPORTIVE DES ELEVES DU PRIMAIRE

    Affaires Scolaires
    30 janvier 2013
    Lire la suite

  • COLLEGIALE - TRAVAUX D'ETANCHEITE FAÇADE EST - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
    Lire la suite

  • ACQUISITION GRACIEUSE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AI 57 - ROUTE DE GRENOBLE

    Urbanisme
    30 janvier 2013
    Lire la suite

  • FORTIFICATIONS DE LA VILLE - RESTAURATION MURS - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
    Lire la suite

  • MISE A DISPOSITION DU LOT N°103 DU RELAIS DE LA GUISANE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION AVENTURES 05

    Baux et conventions
    30 janvier 2013
    Lire la suite

  • COMMUNICATION Y - ETUDE PREALABLE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
    Lire la suite

  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DU DOMAINE PUBLIC - PONT DE CERVIERES

    Urbanisme
    30 janvier 2013
    Lire la suite

  • PROJET DE PETITE CENTRALE HYDROELECTRIQUE SUR LA GUISANE : AVIS DE PRINCIPE

    Divers
    19 décembre 2012
    Lire la suite

  • FESTIVAL CAMELEON

    Finances
    19 décembre 2012
    Lire la suite

  • SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
    Lire la suite

  • FOURRIERE AUTOMOBILE - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA C.C.B. ET LA VILLE DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    19 décembre 2012
    Lire la suite

  • CLASSE DE DECOUVERTE - ECOLE ORONCE FINE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Affaires Scolaires
    19 décembre 2012
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page