Les délibérations

  • REFECTION DU SOL DU GYMNASE DES GARCINS - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

    Sports
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • MISE A DISPOSITION DU PREAU COUVERT DE L'ECOLE ORONCE FINE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « LA BONNE ETOILE ».

    Baux et conventions
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG

    Sports
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • MISE A DISPOSITION DE L'ECOLE DE PONT-DE-CERVIERES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION CELLO AU SOMMET

    Baux et conventions
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - CONVENTION EN PARTENARIAT 2012

    Travaux
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU B_403

    Intercommunalité
    30 mai 2012
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION - LOGEMENT T3 SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ACTIVIE

    Baux et conventions
    30 mai 2012
    Lire la suite
  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS - ANNEE 2010

    Intercommunalité
    30 mai 2012
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION - LOGEMENT T3 (DROITE) SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS AU PROFIT DE LA COOPERATIVE COODYSEE

    Baux et conventions
    30 mai 2012
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PRET MATERIAUTHEQUE RESEAU DES SITES MAJEURS DE VAUBAN/VILLE DE BRIANÇON

    Patrimoine
    30 mai 2012
    Lire la suite
  • PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION D'UNE ETUDE DE FAISABILITE D'UN CENTRE EUROPEEN DE FORMATION AUX METIERS D'ART, DU BATIMENT ET DU TOURISME

    Urbanisme
    30 mai 2012
    Lire la suite
  • MISE A DISPOSITION DES EXTERIEURS DU QUARTIER BERWICK AU PROFIT DU SDIS 05

    Baux et conventions
    30 mai 2012
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page