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Les délibérations

  • EXPOSITION « LE CHANT DU HORS CHAMP, REGARDS CROISES SUR LE PAYSAGE DES HAUTES ALPES » - CONVENTION DE PARTENARIAT

    Patrimoine
    05 juillet 2010
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX MONT-DAUPHIN

    Patrimoine
    05 juillet 2010
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  • COMPTOIR DE VENTE LIBRAIRIE - SERVICE DU PATRIMOINE

    Patrimoine
    05 juillet 2010
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  • STATIONNEMENT PAYANT - TARIFS

    Stationnement
    05 juillet 2010
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  • ORGANISATION DU SEMI MARATHON NEVACHE-BRIANÇON DIMANCHE 15 AOUT 2010

    Sports
    05 juillet 2010
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER SEPTEMBRE D'UN LOGEMENT T3 A L'ECOLE MATERNELLE DE PONT DE CERVIERES

    Finances
    05 juillet 2010
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE SETUMONT

    Divers
    05 juillet 2010
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  • REALISATION D'UN AUVENT A L'ECOLE DE PONT DE CERVIERES

    Travaux
    05 juillet 2010
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  • SAEMS LES DIABLES ROUGES : CONCOURS FINANCIER TRIENNAL

    Sports
    05 juillet 2010
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  • ACQUISITION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE – PARCELLE E 1574 SISE A SAINT BLAISE

    Urbanisme
    05 juillet 2010
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  • ANNULATION VENTE D'UN TERRAIN COMMUNAL A LA STE MOUNTAIN SPORTS CONCEPT-O'VIVE REPRESENTEE PAR M. NIOBE PARCELLE AW 446 AU CENTRE D'ACTIVITES SUD

    Urbanisme
    05 juillet 2010
    Lire la suite

  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2009 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    19 mai 2010
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