Les délibérations

  • OPH 05 – Construction d’un EHPAD 92 lits avenue Adrien Daurelle - Emprunts de 9 620 203 euros - Garantie partielle à hauteur de 50%.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • Aménagement de l’avenue du Général de Gaulle – Modification du projet et actualisation du plan de financement.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Création d’une commission stationnement.

    Institution et vie politique
    01 octobre 2020
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  • Projet de voie douce - Acquisition de la parcelle AK n°466.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Aménagement de l’avenue Adrien Daurelle – Tranche 1 – Actualisation du plan de financement.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Constitution d'un groupement de commande avec la CCB pour un marché de fourniture d'électricité (abonnements de puissance < 36kVA).

    Intercommunalité
    29 juillet 2020
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  • Création des commissions communales et désignation des représentants.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Avenant n°16 à la DSP transports - Mise en place d'un service de petit train touristique

    Transports
    29 juillet 2020
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  • Désignation des représentants de la commune au sein de divers organismes.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Convention d’occupation relative à l’utilisation du centre aquatique – Cours de natation à titre privé.

    Sports
    29 juillet 2020
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  • Désignation des représentants de la commune au sein de la commission communale d’accessibilité.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Avenant à la convention de mise à disposition a titre précaire et révocable d’un garage de la base de canoë-kayak au profit de l’association « Briançon family kayak »

    Sports
    29 juillet 2020
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