Les délibérations

  • DEL 2024.02.07/10 - Exercice 2024 - budget principal : subvention au C.C.A.S.

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/11 - Exercice 2024 - budget principal : subvention aux clubs sportifs et associations

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/12 - Demande de subventions : Aménagement de la place de l’Europe 

    Finances
    13 février 2024
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  • Procès-Verbal / Conseil municipal du 13 décembre 2023

    12 février 2024
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 07 février 2024

    12 février 2024
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  • Office de tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon : contribution 2023

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Dénomination de voies existantes

    Services techniques
    26 décembre 2023
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  • Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés / Renouvellement du dispositif dérogatoire – Contrats MPH261698EUR et MPH259317EUR

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Distribution d’électricité : approbation de la convention liant EDSB à FREE

    Services techniques
    26 décembre 2023
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  • Barèmes 2024 : Services Techniques / Logements municipaux / Patrimoine / Stationnements

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Hiver 2023/2024 – Tarifs des secours sur piste 

    Sports
    26 décembre 2023
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  • Demande de subvention : Rue du Général Colaud (esplanade du marché)

    Finances
    26 décembre 2023
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