Les délibérations

  • Autorisations de programme – Exercice 2021 apurement et Exercice 2022 création

    Finances
    03 février 2022
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  • Provision pour dépréciation des comptes de tiers – Exercice 2022

    Finances
    03 février 2022
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  • Réaménagement de la dette / Caisse de Dépôts et Consignations - contrat N°03002

    Finances
    03 février 2022
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  • Adhésion à l’AMF05

    Finances
    03 février 2022
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  • C.C.A.S. : Remboursement croisé Ville/CCAS - Exercice 2021

    Finances
    03 février 2022
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  • AREA Région SUD : rapport social 2020

    ZAC des Quartiers du 15/9
    14 décembre 2021
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  • Modification du tableau des effectifs de la Ville

    Ressources humaines
    14 décembre 2021
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  • Traité concessif : Avenant n°3

    ZAC des Quartiers du 15/9
    14 décembre 2021
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  • Mandat spécial : Congrès de Maires / AG ANMSM / Assises du Commerce

    Ressources humaines
    14 décembre 2021
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  • Saison d’hiver 2021/2022 : Tarifs des secours sur piste facturés par les prestataires /aux victimes

    Sports
    14 décembre 2021
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  • Régularisation foncière parcelles B 1322 et 1321 sise quartier les Clots avec les consorts Pailhes

    Urbanisme
    14 décembre 2021
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  • Hockey sur glace : Partenariat Ville de Briançon – SASP Les Diables Rouges / Saison sportive 2021/2022 

    Sports
    14 décembre 2021
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