Les délibérations

  • Décision modificative N°2 - Budget annexe /Centre Sportif d’Altitude de Briançon

    Finances
    26 décembre 2023
    Lire la suite
  • OPAH : approbation de la convention POPAC

    Urbanisme
    26 décembre 2023
    Lire la suite
  • Office de tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon : application de la taxe de séjour départementale

    Finances
    26 décembre 2023
    Lire la suite
  • Mise à jour du linéaire de voirie communale

    Services techniques
    26 décembre 2023
    Lire la suite
  • Office de tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon : contribution 2023

    Finances
    26 décembre 2023
    Lire la suite
  • Dénomination de voies existantes

    Services techniques
    26 décembre 2023
    Lire la suite
  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 13 décembre 2023

    20 décembre 2023
    Lire la suite
  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 07 novembre 2023

    20 décembre 2023
    Lire la suite
  • Budget principal 2023 - Décision modificative N°3

    Finances
    15 novembre 2023
    Lire la suite
  • Tableau des effectifs: évolution de cotation de poste

    Ressources humaines
    15 novembre 2023
    Lire la suite
  • Budget principal 2023 - Révision des AP/CP (DM3)

    Finances
    15 novembre 2023
    Lire la suite
  • Direction des sports - conclusion d'un Contrat Unique d'Insertion

    Ressources humaines
    15 novembre 2023
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page