Les délibérations

  • Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du local nomme « casemate haute », section AP – parcelle n°2 au profit de l'associat_2064

    Patrimoine
    04 juillet 2018
    Lire la suite
  • Signature d'une convention de partenariat entre la ville de Briançon et la fondation 30 Millions d'Amis pour la stérilisation et l'iden_2080

    Divers
    04 juillet 2018
    Lire la suite
  • Cinéma VAUBAN : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
    Lire la suite
  • Arbre de noël 2018 - Colis des retraités des services municipaux.

    Ressources humaines
    04 juillet 2018
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition du pont d'Asfeld pour la pratique du saut à l'élastique

    Sports
    16 mai 2018
    Lire la suite
  • Programme de restauration fortifications Vauban Unesco CPER – Avenue Vauban – Étude PRO-DCE – Demande de subventions

    Patrimoine
    16 mai 2018
    Lire la suite
  • ZAC DURANCE - Abrogation de la délibération n°2016.12.07/206 - Désaffectation et déclassement d'une partie du domaine public et échange_2035

    Urbanisme
    16 mai 2018
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition du local nomme « casemate haute », section AP – parcelle n°2 au profit de l'association « au coin du j_2019

    Patrimoine
    16 mai 2018
    Lire la suite
  • ZAC cœur de ville – Avenue du Lautaret : lot C5 - Désaffectation de 8 m² et déclassement dans le domaine privé communal - Apport de 8 m_2036

    Urbanisme
    16 mai 2018
    Lire la suite
  • Création d'un comité technique commun ville de Briançon/CCAS de Briançon

    Ressources humaines
    16 mai 2018
    Lire la suite
  • Cession des parcelles communales cadastrées section AX n° 263 et AX n° 265 – ZA du chazal

    Urbanisme
    16 mai 2018
    Lire la suite
  • Composition du comité technique commun

    Ressources humaines
    16 mai 2018
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page