Les délibérations

  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    26 mai 2017
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  • Parcelle communale B 1423 - Convention de servitude de passage souterraine au profit des propriétaires des parcelles B 772 et B 1314 et_1795

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Réfection et aménagement du chemin de Fontchristianne – Tranche 2 – convention de coordination dissimulante des câbles de communication_1780

    Travaux
    26 avril 2017
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  • Augmentation du capital de la SPL AREA Paca.

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Approbation de l'avenant à la convention Territoire à énergie positive pour la croissance verte.

    Travaux
    26 avril 2017
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  • Parcelle C n° 1032 - Incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal.

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Rénovation énergétique performante des logements communaux dans le cadre du programme d'action du territoire à énergie positive pour la_1782

    Travaux
    26 avril 2017
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  • Parcelle C n° 1038 - Incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal.

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Rénovation énergétique et modernisation de l'éclairage public dans le cadre du programme d'action du territoire à énergie positive pour_1783

    Travaux
    26 avril 2017
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  • ZAC cœur de ville – Avenue du Lautaret - désaffectation de 14m² et déclassement dans le domaine privé communal, puis apport de 47 m² à _1799

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Continuité cyclable et mobilité douce dans le cadre du programme d'action du territoire à énergie positive pour la croissance verte.

    Travaux
    26 avril 2017
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  • Aire d'accueil des gens du voyage – Mise en compatibilité du PLU – Création d'une zone 1AUv.

    Urbanisme
    26 avril 2017
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