Les délibérations

  • DEL 2024.04.10/41 - Tableau des effectifs - actualisation

    Ressources humaines
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.10.04/40 - Location des salles accessibles au public

    Baux et conventions
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/39 - Stand de tir de la Plombalgine - convention de mise à disposition au profit de l’Office National des Forêts

    Baux et conventions
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/38 - Stand de tir de la Plombalgine - convention de mise à disposition au profit de la Commune de Vars

    Baux et conventions
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/37 - Pont d’Asfeld - convention de mise à disposition / pratique du saut à l’élastique

    Baux et conventions
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.10.04/36 - Gymnase du collège Les Garcins - convention de mise à disposition par le Département au profit de la Ville

    Baux et conventions
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.10.04/35 - Local sis 11 rue du Temple - Bail / Holding ALLEGRINI

    Baux et conventions
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/34 - Jardin de la bibliothèque A.ALBERT – Bail emphytéotique administratif / Holding ALLEGRINI

    Baux et conventions
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/33 - Subventions 2024 - complément

    Finances
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/32 - Collège Vauban / section escalade – subvention 2024

    Finances
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/31 - Avis sur la demande d’autorisation environnementale pour la modernisation du Parc des Sports

    Affaires générales
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/30 - Groupement de commande Ville/C.C. du Briançonnais - achat de denrées alimentaires

    Juridique
    15 avril 2024
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