Décisions & arrêtés

  • DEC 2025.03.10/049 - Marché public de travaux pour l'aménagement de la galerie Paul Blein - Avenants n°1 Lots n°O2, 03 et 08.

    Commande publique
    14 mars 2025
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  • AR 2025.03.06-159 - TRAVAUX - ROUTIERE DU MIDI - Aménagement place de l'Europe - Europe - 10 au 28.03.25

    12 mars 2025
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  • AR 2025.03.06-158 - ÉVÈNEMENT - 43e Salon de l'auto - Lions Club - 11 au 13.04.25

    12 mars 2025
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  • AR 2025.03.04-147 - STATIONNEMENT - 6 entreprises - Aménagement galerie Paul Blein - March Couv-Europe-159-Chancel - 10.03 au 04.07.25

    12 mars 2025
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  • 2025.03.03-146 - TRAVAUX - ALPES PROCESS - Création réseau EU - Chabas Pramorel - 10 au 24.03.25

    Travaux
    11 mars 2025
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  • DEC 2025.02.07/025 - RMBS renouvellement du contrat infogérance de SKIDATA

    Divers
    07 mars 2025
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  • DEC 2025.02.04/020 - RMBS Contrat Flowbird « FPS et gestion télécollecte »

    Divers
    07 mars 2025
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  • AR 2025.03.06-157 - TRAVAUX - DS CHAPES - Isolation des sols - Balpin - 07.03.25

    Travaux
    07 mars 2025
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  • DEC 2025.02.27/047 - Avenant n°3 à la convention d’occupation de logements communaux au profit de la SASP Les Diables Rouges – saison 2024/2025 - Modification de la liste des logements.

    Baux et conventions
    07 mars 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.02.27/048 - Avenant n°1 à la convention d’occupation précaire – T4 – École de Pont-de-Cervières - Modification du calcul des charges.

    Baux et conventions
    07 mars 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.01.21/011 - Contrat de maintenance avec la société DRAGER

    Divers
    06 mars 2025
    Lire la suite
  • AR 2025.02.25-133 - TRAVAUX - TDS - Nacelle mobile - R. Froger - 03 au 07.03.25

    Travaux
    06 mars 2025
    Lire la suite


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