Décisions & arrêtés

Thème

AR 2024.12.05/1352 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Monsieur René MICHEL, Conseiller Municipal, pour procéder au mariage, le samedi 28 décembre 2024 à 11h00.

Institution et vie politique - officier d'etat civil

11 décembre 2024

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DEC 2024.11.27/210 - Avenant au contrat de location du véhicule Peugeot 2008 immatriculé FV-379-QL.

Finances

06 décembre 2024

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DEC 2024.11.28/217 - Contrat d’’entretien du système de contrôle d’accès et d’intrusion de la médiathèque avec la Société SIEMENS- 2025-2028.

Marchés publics

06 décembre 2024

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AR 2024.11.21/1324 - 2024.11.21-1324 - SÉCURITÉ - Prescriptions sécurité pistes ski - Serre Chev. - Hiver 2024-2025

Secours

06 décembre 2024

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AR 2024.11.21/1323 - DIVERS - Ouverture station - Serre Chev. - Hiver 2024-2025

Divers

06 décembre 2024

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DEC 2024.11.26/209 - Avenant n°1 à la convention avec le RCB – Modification des installations mises à disposition.

Baux et conventions

05 décembre 2024

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DEC 2024.11.28/211 - Renouvellement du contrat de location de (2) emplacements de stationnement - immeuble « La Citadelle » au profit de la CCB du 27/12/2024 au 31/08/2025 inclus.

Baux et conventions

05 décembre 2024

Lire la suite
DEC 2024.11.28/212 - Renouvellement de la convention de mise à disposition - espace de 15 m² - Ancienne poudrière au profit de la CCB du 15/12/2024 au 31/08/2025 inclus.

Baux et conventions

05 décembre 2024

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DEC 2024.11.28/213 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition du lot n°5 – Copropriété sise 23 Avenue de la République au profit de la CCB du 01/01 au 31/08/2025 inclus.

Baux et conventions

05 décembre 2024

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DEC 2024.11.28/214 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis Maison de la Justice et du Droit au profit de la CCB pour la Maison France Services du 01 janvier au 31 août 2025 inclus.

Baux et conventions

05 décembre 2024

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DEC 2024.11.28/215 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du « Foyer de Solidarité » au profit de l’association COALLIA du 01/01 au 31/12/2025 inclus.

Baux et conventions

05 décembre 2024

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DEC 2024.11.28/216 - Convention de mise à disposition d’un local - Relais de la Guisane à Briançon au profit de l’Association Archipel Accueil International du 01/01 au 31/03/2025 inclus.

Baux et conventions

05 décembre 2024

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AR 2024.12.05/1352 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Monsieur René MICHEL, Conseiller Municipal, pour procéder au mariage, le samedi 28 décembre 2024 à 11h00.

DEC 2024.11.27/210 - Avenant au contrat de location du véhicule Peugeot 2008 immatriculé FV-379-QL.

DEC 2024.11.28/217 - Contrat d’’entretien du système de contrôle d’accès et d’intrusion de la médiathèque avec la Société SIEMENS- 2025-2028.

AR 2024.11.21/1324 - 2024.11.21-1324 - SÉCURITÉ - Prescriptions sécurité pistes ski - Serre Chev. - Hiver 2024-2025

AR 2024.11.21/1323 - DIVERS - Ouverture station - Serre Chev. - Hiver 2024-2025

DEC 2024.11.26/209 - Avenant n°1 à la convention avec le RCB – Modification des installations mises à disposition.

DEC 2024.11.28/211 - Renouvellement du contrat de location de (2) emplacements de stationnement - immeuble « La Citadelle » au profit de la CCB du 27/12/2024 au 31/08/2025 inclus.

DEC 2024.11.28/212 - Renouvellement de la convention de mise à disposition - espace de 15 m² - Ancienne poudrière au profit de la CCB du 15/12/2024 au 31/08/2025 inclus.

DEC 2024.11.28/213 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition du lot n°5 – Copropriété sise 23 Avenue de la République au profit de la CCB du 01/01 au 31/08/2025 inclus.

DEC 2024.11.28/214 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis Maison de la Justice et du Droit au profit de la CCB pour la Maison France Services du 01 janvier au 31 août 2025 inclus.

DEC 2024.11.28/215 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du « Foyer de Solidarité » au profit de l’association COALLIA du 01/01 au 31/12/2025 inclus.

DEC 2024.11.28/216 - Convention de mise à disposition d’un local - Relais de la Guisane à Briançon au profit de l’Association Archipel Accueil International du 01/01 au 31/03/2025 inclus.

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AR 2024.12.05/1352 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Monsieur René MICHEL, Conseiller Municipal, pour procéder au mariage, le samedi 28 décembre 2024 à 11h00.

DEC 2024.11.27/210 - Avenant au contrat de location du véhicule Peugeot 2008 immatriculé FV-379-QL.

DEC 2024.11.28/217 - Contrat d’’entretien du système de contrôle d’accès et d’intrusion de la médiathèque avec la Société SIEMENS- 2025-2028.

AR 2024.11.21/1324 - 2024.11.21-1324 - SÉCURITÉ - Prescriptions sécurité pistes ski - Serre Chev. - Hiver 2024-2025

AR 2024.11.21/1323 - DIVERS - Ouverture station - Serre Chev. - Hiver 2024-2025

DEC 2024.11.26/209 - Avenant n°1 à la convention avec le RCB – Modification des installations mises à disposition.

DEC 2024.11.28/211 - Renouvellement du contrat de location de (2) emplacements de stationnement - immeuble « La Citadelle » au profit de la CCB du 27/12/2024 au 31/08/2025 inclus.

DEC 2024.11.28/212 - Renouvellement de la convention de mise à disposition - espace de 15 m² - Ancienne poudrière au profit de la CCB du 15/12/2024 au 31/08/2025 inclus.

DEC 2024.11.28/213 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition du lot n°5 – Copropriété sise 23 Avenue de la République au profit de la CCB du 01/01 au 31/08/2025 inclus.

DEC 2024.11.28/214 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis Maison de la Justice et du Droit au profit de la CCB pour la Maison France Services du 01 janvier au 31 août 2025 inclus.

DEC 2024.11.28/215 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du « Foyer de Solidarité » au profit de l’association COALLIA du 01/01 au 31/12/2025 inclus.

DEC 2024.11.28/216 - Convention de mise à disposition d’un local - Relais de la Guisane à Briançon au profit de l’Association Archipel Accueil International du 01/01 au 31/03/2025 inclus.

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