Décisions & arrêtés

  • AR 2024.09.02/1038 - CRE'ALPES - hydroseeding - Fanton - 09 au 13.09.24

    Travaux
    06 septembre 2024
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  • AR 2024.09.02/1041 - NGE INFRANET - Chambre Télécom - Baldenberger - 19.08 au 30.09.24 / Prolongation

    Travaux
    06 septembre 2024
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  • AR 2024.09.02/1042 - SAMSE - Livraison - Lautaret - 10.09.24

    Stationnement
    06 septembre 2024
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  • AR 2024.09.06/1074 - LES TOURTONS DU CHAMPSAUR - Déménagement - Chp de Mars - 06.09.2024

    Stationnement
    06 septembre 2024
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  • AR 2024.09.06/1077 - BTP ALPINE - Terrassement - Ch. Mas de Blais - 03 au 15.09.24 - Prolongation

    Travaux
    06 septembre 2024
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  • AR 2024.09.06/1072 - DEBITS DE BOISSONS "80 ans de la Libération de Briançon"

    Divers
    06 septembre 2024
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  • DEC 2024.08.30/153 - 1er renouvellement de la convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’espace restaurant du centre aquatique de Briançon du 01/09/2024 au 31/08/2025 inclus.

    Baux et conventions
    05 septembre 2024
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  • DEC 2024.08.26/152 - 3ème renouvellement de la convention de mise à disposition du stand de tir de « Mallefosse » au profit de la police aux frontières de Montgenèvre du 01/10/2024 au 30/09/2025.

    Baux et conventions
    05 septembre 2024
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  • DEC 2024.08.19/155 - Marché public de Prestations de transports scolaires pour les années 2024 à 2027 - Lots n°1 à 7 (C2024-13) - Attribution.

    Marchés publics
    05 septembre 2024
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  • DEC 2024.08.19/154 - Résiliation du marché de transports 2023-2027

    Marchés publics
    05 septembre 2024
    Lire la suite
  • DEC 2024.08.06/147 - 1er renouvellement - Convention de mise à disposition d’un T4 duplex – École de Forville du 15/09/2024 au 14/09/2025.

    Baux et conventions
    05 septembre 2024
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  • AR 2024.08.22/1010 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Monsieur René MICHEL, Conseiller Municipal, pour procéder aux mariages, le samedi 31 août 2024 à 10h30, 11h00 et 11h30.

    Institution et vie politique - officier d'etat civil
    30 août 2024
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