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AR 2024.06.12/546 -Exercice 2024 – Budget principal et budgets annexes de la RMBS et du Centre Sportif d’Altitude - Ajustement de la provision pour dépréciation des comptes de tiers
Finances19 juin 2024
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AR2024.06.18/569 STATIONNEMENT - Rallye automobile - parking champ de mars - 22 juin 2024
Stationnement18 juin 2024
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AR2024.06.13/553 TRAVAUX - NGE INFRANET - Réseau fibre - rte de Grenoble- 01.07 au 04.07.24
Travaux18 juin 2024
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AR2024.06.13/552 TRAVAUX - SPL ESHD - branchements AEP - avenue du col d'izoard - 19 au 28.06.24
Travaux18 juin 2024
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AR2024.06.13/551 2024.06.13-551 - STATIONNEMENT - Mairie de Briançon - stationnement pour travaux - parking du marché couvert - 16.06 au 20.06
Stationnement18 juin 2024
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AR2024.06.10/538 STATIONNEMENT - ALPINE NACELLES - Stationnement pour travaux - Quai militaire - 02 au 05.07.24
Stationnement17 juin 2024
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AR 2024.06.04/522 - Ouverture au public de l'établissement ACTION
Sécurité17 juin 2024
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AR 2024.06.04/523 - Ouverture au public de l’établissement GROUPE SCOLAIRE ORONCE FINE
Sécurité17 juin 2024
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AR 2024.06.04/524 - Ouverture au public de l'établissement GYMNASE DES GARCINS
Sécurité17 juin 2024
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DEC 2024.05.07/75 - Convention d'objectifs et de moyens avec l'assocation Tous en scène
Culture17 juin 2024
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DEC 2024.06.05/72 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 10/07 au 09/08/2024 inclus.
Baux et conventions17 juin 2024
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DEC 2024.06.05/73 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle des Fêtes du Prorel – Association Fit & Smile 05 - Changement du créneau hebdomadaire du 08/07 au 31/08/2024.
Baux et conventions17 juin 2024