Décisions & arrêtés

  • AR 2024.04.24_05.RI1 ARRETE reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs des Hautes-Alpes.

    Divers
    03 juin 2024
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  • DEC 2024.05.29/65 - SMACL Assurances – Avenant d’ajustement contractuel – Contrat d’assurances « Dommages aux biens et risques annexes » - A effet du 1er janvier 2025

    Assurances
    31 mai 2024
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  • DEC 2024.05.27/64 - Travaux de désamiantage et d’aménagement de l’école de Forville à Briançon (lots 5 et 6).

    Marchés publics
    29 mai 2024
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  • AR 2024.05.23/454 - Débit temporaire de boissons au profit de l'association "Education Canine Briançonnaise" à l'occasion du concours annuel d'obéissance organisé par l'association le samedi 20 juillet 2024

    Divers
    28 mai 2024
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  • DEC 2024.05.21/58 - Renouvellement  des équipements de contrôle d’accès et de gestion des parcs de stationnement – Attribution

    Marchés publics
    27 mai 2024
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  • AR 2024.04.30/348 - SOGETREL-BRIANÇON - Investigation vidéo protection - Coeur ville - 06 au 24.05.24

    Travaux
    22 mai 2024
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  • AR 2024.05.02/356 - ITS - Installation DAB - Place Europe - 19.06.24

    Stationnement
    22 mai 2024
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  • AR 2024.05.14/386 - 2024.05.14-386 - ÉVÈNEMENT - FEU ARTIFICES LUNA PARK - Terrain de Rugby - 08.06.24

    Évènements
    22 mai 2024
    Lire la suite
  • AR 2024.05.14/387 - ÉVÈNEMENT - LUNA PARK 2024 - Parc des Sports - 25 mai au 09.06.24

    Évènements
    22 mai 2024
    Lire la suite
  • DEC 2024.05.16/57 - Travaux de désamiantage et d'aménagement de l'école de Forville de Briançon

    Marchés publics
    22 mai 2024
    Lire la suite
  • AR 2024.05.15/392 - DEBITS DE BOISSONS

    Divers
    22 mai 2024
    Lire la suite
  • AR 2024.05.15/393 - SECURITE arrêté de mise en sécurité ordinaire, mur en partie effondré impasse GAllice Bey, copropriété sis au n°10 chemin vieux

    Sécurité
    22 mai 2024
    Lire la suite


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