Les délibérations

  • DEL 2024.02.07/21 - Ville et Pays d’Art et d’Histoire : programmation 2024 & demandes de subventions

    Patrimoine
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/20 - Servitude de passage souterraine / Parcelles AS 2,182,184 et 261 : convention au profit de R.T.E

    Urbanisme
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/18 - Forfait communal : convention au profit de la Commune de Puy Saint Pierre / année scolaire 2023-2024

    Affaires Scolaires
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/17 - Convention de mutualisation de service / service commun « ressources numériques et informatiques » : avenant n°2

    Ressources humaines
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/16 - Mise à disposition du complexe tennistique du Parc des Sports au profit du Club de Tennis

    Baux et conventions
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/15 - Mise à disposition d’installations sportives au profit du Rugby Club du Pays Briançonnais

    Baux et conventions
    13 février 2024
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 07 février 2024

    12 février 2024
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  • Procès-Verbal / Conseil municipal du 13 décembre 2023

    12 février 2024
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  • Hiver 2023/2024 – Tarifs des secours sur piste 

    26 décembre 2023
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  • Distribution d’électricité : approbation de la convention liant EDSB à FREE

    Services techniques
    26 décembre 2023
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  • Dénomination de voies existantes

    Services techniques
    26 décembre 2023
    Lire la suite
  • Mise à jour du linéaire de voirie communale

    Services techniques
    26 décembre 2023
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