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DEL 2024.02.07/21 - Ville et Pays d’Art et d’Histoire : programmation 2024 & demandes de subventions
Patrimoine13 février 2024
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DEL 2024.02.07/20 - Servitude de passage souterraine / Parcelles AS 2,182,184 et 261 : convention au profit de R.T.E
Urbanisme13 février 2024
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DEL 2024.02.07/18 - Forfait communal : convention au profit de la Commune de Puy Saint Pierre / année scolaire 2023-2024
Affaires Scolaires13 février 2024
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DEL 2024.02.07/17 - Convention de mutualisation de service / service commun « ressources numériques et informatiques » : avenant n°2
Ressources humaines13 février 2024
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DEL 2024.02.07/16 - Mise à disposition du complexe tennistique du Parc des Sports au profit du Club de Tennis
Baux et conventions13 février 2024
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DEL 2024.02.07/15 - Mise à disposition d’installations sportives au profit du Rugby Club du Pays Briançonnais
Baux et conventions13 février 2024
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Distribution d’électricité : approbation de la convention liant EDSB à FREE
Services techniques26 décembre 2023