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DEL 2024.04.10/58 - Briançon Biomasse Energie - évolution du périmètre de développement prioritaire
Délégation de Service PublicLire la suite15 avril 2024
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DEL 2024.04.10/57 - Briançon Biomasse Energie - création du comité des usagers & composition
Délégation de Service PublicLire la suite15 avril 2024
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DEL 2024.04.10/56 - Subventions aux activités pédagogiques - Ecole de Joseph Chabas / Année scolaire 2023-2024 « nuitée en refuge pour les CM2 »
Affaires ScolairesLire la suite15 avril 2024
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DEL 2024.04.10/55 - Subventions aux activités pédagogiques - Ecole de Joseph Chabas / Année scolaire 2023-2024 « nuitée en refuge pour les CP »
Affaires ScolairesLire la suite15 avril 2024
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DEL 2024.04.10/54 - Subventions aux activités pédagogiques - Ecole de Pont de Cervières / Année scolaire 2023-2024 « nuitée en refuge pour les CP »
Affaires ScolairesLire la suite15 avril 2024
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DEL 2024.04.10/53 - Subventions aux activités pédagogiques - Ecole de Mi Chaussée / Année scolaire 2023-2024 « nuitée en refuge pour les CE1-CE2 »
Affaires ScolairesLire la suite15 avril 2024
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DEL 2024.04.10/52 - Subventions aux activités pédagogiques - École de Fortville / Année scolaire 2023-2024 « nuitée en refuge pour les CP - CP/CE1 - CE2 »
Affaires ScolairesLire la suite15 avril 2024
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DEL 2024.04.10/51 - Office de Tourisme Intercommunal de Serre - Chevalier Briançon – subvention exercice 2024
TourismeLire la suite15 avril 2024
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DEL 2024.04.10/50 - Office de Tourisme Intercommunal de Serre - Chevalier Briançon – convention triennale 2024-2026
TourismeLire la suite15 avril 2024
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DEL 2024.04.10/49 - Coupe affouagère traditionnelle et coupes à l’état d’assiette
EnvironnementLire la suite15 avril 2024
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DEL 2024.04.10/48 - Parcelle AV 24 - servitude au bénéfice de RTE
UrbanismeLire la suite15 avril 2024