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Les délibérations

  • DEL 2024.05.29/66 - Compte administratif 2023 - Budget annexe CSAB

    Finances
    05 juin 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.05.29/65 - Compte administratif 2023 - Budget annexe RMBS

    Finances
    05 juin 2024
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  • DEL 2024.05.29/64 - Compte administratif 2023 - Budget principal

    Finances
    05 juin 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.05.29/63 - Compte de gestion 2023 - Budget annexe CSAB

    Finances
    05 juin 2024
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  • DEL 2024.05.29/62 - Compte de gestion 2023 - Budget annexe RMBS

    Finances
    05 juin 2024
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  • DEL 2024.05.29/61 - Compte de gestion 2023 - Budget principal

    Finances
    05 juin 2024
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  • DEL 2024.04.10/28 - Quartier olympique - Étude de programmation

    JOP 2030 - Pôle Briançonnais
    15 avril 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.04.10/27 - Dialogue ciblé - Lettres de garanties

    JOP 2030 - Pôle Briançonnais
    15 avril 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.04.10/60 - Exposition estivale 2024 - convention associant la Ville de Briançon, le Département des Hautes-Alpes et le Musée du Protestantisme Dauphinois

    Archives
    15 avril 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.04.10/59 - Barème tarifaire - actualisation 2024

    Patrimoine
    15 avril 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.04.10/58 - Briançon Biomasse Energie - évolution du périmètre de développement prioritaire

    Délégation de Service Public
    15 avril 2024
    Lire la suite

  • DEL 2024.04.10/57 - Briançon Biomasse Energie - création du comité des usagers & composition

    Délégation de Service Public
    15 avril 2024
    Lire la suite


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