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DEL 2024.02.07/01 - Désignations et représentations
Institution et vie politiqueLire la suite13 février 2024
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DEL 2024.02.07/19 - Zones d’accélération de production des énergies renouvelables définition
UrbanismeLire la suite13 février 2024
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DEL 2024.02.07/25 - Mise à disposition d’éducateurs d’associations sportives au profit de la Ville
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DEL 2024.02.07/24 - Inauguration du mur d’escalade du Parc des Sports – Convention avec l’association des Internationaux de Serre Chevalier Briançon
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DEL 2024.02.07/23 - Convention d’utilisation et de gestion technique de la structure artificielle d’escalade du gymnase Chancel de Briançon au profit de l’association « Briançon Escalade »
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DEL 2024.02.07/22 - Développement du sport : conventions d’objectifs et de moyens Ville / C.S.H.B. – H.C.B.
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DEL 2024.02.07/21 - Ville et Pays d’Art et d’Histoire : programmation 2024 & demandes de subventions
PatrimoineLire la suite13 février 2024
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DEL 2024.02.07/20 - Servitude de passage souterraine / Parcelles AS 2,182,184 et 261 : convention au profit de R.T.E
UrbanismeLire la suite13 février 2024
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DEL 2024.02.07/18 - Forfait communal : convention au profit de la Commune de Puy Saint Pierre / année scolaire 2023-2024
Affaires ScolairesLire la suite13 février 2024
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DEL 2024.02.07/17 - Convention de mutualisation de service / service commun « ressources numériques et informatiques » : avenant n°2
Ressources humainesLire la suite13 février 2024
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DEL 2024.02.07/16 - Mise à disposition du complexe tennistique du Parc des Sports au profit du Club de Tennis
Baux et conventionsLire la suite13 février 2024
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DEL 2024.02.07/15 - Mise à disposition d’installations sportives au profit du Rugby Club du Pays Briançonnais
Baux et conventionsLire la suite13 février 2024