Les délibérations

  • Patrimoine mondial - Révision de la « zone tampon »

    Urbanisme
    19 septembre 2023
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  • Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Demande de financement auprès de l’État et de la Banque des Territoires

    Urbanisme
    19 septembre 2023
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  • Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Convention entre la Ville de Briançon, l’État, la Région SUD, le Département des Hautes-Alpes, l’ANAH et Action Logement

    Urbanisme
    19 septembre 2023
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  • Révision du Plan Local d’Urbanisme - Débat sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD)

    Urbanisme
    19 septembre 2023
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  • Approbation de la modification simplifiée n°11 du PLU

    Urbanisme
    19 septembre 2023
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  • Renouvellement de véhicules des services municipaux – demande de financement auprès du Département des Hautes-Alpes

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Autorisations de programme 2023 - Ajustements

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Contribution 2023 au financement de l’Office de Tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon – Avenant n°1

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Décision modificative N°2 - Budget Principal

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Entrée de la SAEML EDSB au capital de la SAEM HAUTES-ALPES ENERGIES

    Finances
    19 septembre 2023
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  • SPL ESHD – Rapport des élus à leur collectivité pour l’année 2022

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Fiscalité - THRS majorée / exonérations

    Finances
    19 septembre 2023
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