Les délibérations

  • Inventaire et apurement du stock de la Boutique

    Patrimoine
    11 avril 2023
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  • Évaluation des charges transférées à la C.C. du Briançonnais : approbation du rapport CLECT relatif au transfert de la Médiathèque et du Centre d’Art Contemporain

    Finances
    11 avril 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil Municipal du 08 février 2023

    11 avril 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 05 avril 2023

    11 avril 2023
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  • Tableau des effectifs : Modification de cotations de postes

    Ressources humaines
    14 février 2023
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  • Tableau des effectifs : Création de deux postes

    Ressources humaines
    14 février 2023
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  • Développement du sport : conventions d’objectifs et de moyens Ville / B.A.P.H.C. – C.S.H.B.

    14 février 2023
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  • Skate-Park : convention de mise à disposition au profit de l'association PROJET BERWICK

    14 février 2023
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  • Voie verte entre Puy-Saint-André et Briançon – Convention d’aménagement rural Ville /S.A.F.E.R.

    Travaux
    14 février 2023
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  • Cession d’une nacelle

    Services techniques
    14 février 2023
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  • Convention de déneigement / Résidence seniors « le chalet du soleil »

    Services techniques
    14 février 2023
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  • Petite enfance : Convention Territoriale Globale - C.C. du Briançonnais / Caisse d’Allocations Familiales des Hautes-Alpes

    Affaires Scolaires
    14 février 2023
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