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Évaluation des charges transférées à la C.C. du Briançonnais : approbation du rapport CLECT relatif au transfert de la Médiathèque et du Centre d’Art Contemporain
Finances11 avril 2023
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Tableau des effectifs : Modification de cotations de postes
Ressources humaines14 février 2023
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Développement du sport : conventions d’objectifs et de moyens Ville / B.A.P.H.C. – C.S.H.B.
14 février 2023
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Skate-Park : convention de mise à disposition au profit de l'association PROJET BERWICK
14 février 2023
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Voie verte entre Puy-Saint-André et Briançon – Convention d’aménagement rural Ville /S.A.F.E.R.
Travaux14 février 2023
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Convention de déneigement / Résidence seniors « le chalet du soleil »
Services techniques14 février 2023
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Petite enfance : Convention Territoriale Globale - C.C. du Briançonnais / Caisse d’Allocations Familiales des Hautes-Alpes
Affaires Scolaires14 février 2023