Les délibérations

  • Exercice 2023 : Ajustement de la provision pour dépréciation des comptes de tiers

    Finances
    14 février 2023
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  • Exercice 2023 : Ajustement de la provision pour contentieux

    Finances
    14 février 2023
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  • Exercices 2022/2023 : Autorisations de programme - apurement et création

    Finances
    14 février 2023
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  • Exercice 2023 : Fiscalité directe

    Finances
    14 février 2023
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  • Budget primitif 2023 - Budget annexe du Centre Sportif d'Altitude de Briançon

    Finances
    14 février 2023
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  • Budget primitif 2023 - Budget annexe de la Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement

    Finances
    14 février 2023
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  • Budget primitif 2023 - Budget principal

    Finances
    14 février 2023
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  • Représentation de la Ville de Briançon

    Institution et vie politique
    14 février 2023
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  • Commission d'appel d'offres et Commission des marchés à procédure adaptée

    Institution et vie politique
    14 février 2023
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  • Désignations au sein des commissions de travail

    Institution et vie politique
    14 février 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil Municipal du 14 décembre 2022

    14 février 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 08 février 2023

    14 février 2023
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