Les délibérations

  • Désignation du directeur de la régie à seule autonomie financière

    Stationnement
    21 décembre 2022
    Lire la suite
  • Barème tarifaire 2023 : actualisation & interopérabilité des abonnements

    Stationnement
    21 décembre 2022
    Lire la suite
  • Restauration du cadran émaillé de l’horloge de la Collégiale / Demande de financements

    Patrimoine
    21 décembre 2022
    Lire la suite
  • Patrimoine / Barème tarifaire 2023 : actualisation

    Patrimoine
    21 décembre 2022
    Lire la suite
  • Cité Administrative « quartier Berwick » : cession d’actif, maitrise d’œuvre déléguée à la C.C. du Briançonnais et lancement de l’appel à manifestation d’intérêt

    Patrimoine
    21 décembre 2022
    Lire la suite
  • Réhabilitation de la galerie sous chaussée : indemnisation des candidats

    Finances
    21 décembre 2022
    Lire la suite
  • Vidéoprotection : demande de financement des travaux / Région SUD + État

    Finances
    21 décembre 2022
    Lire la suite
  • Convention de prestation ponctuelle de service - fourniture de carburant à la C.C. du Briançonnais

    Finances
    21 décembre 2022
    Lire la suite
  • Subvention au profit de la SASP Les Diables Rouges / Saison 2022-2023

    Finances
    21 décembre 2022
    Lire la suite
  • Mise à disposition de logements au profit de la SASP Les Diables Rouges/Saison 2022-2023

    Finances
    21 décembre 2022
    Lire la suite
  • Rattachement du Centre de loisirs au budget général : rachat de biens au C.C.A.S.

    Finances
    21 décembre 2022
    Lire la suite
  • Logements de fonction : actualisation des sites et contreparties / loyers

    Finances
    21 décembre 2022
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page

    facebook twitter email