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Désignation du directeur de la régie à seule autonomie financière
Stationnement21 décembre 2022
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Barème tarifaire 2023 : actualisation & interopérabilité des abonnements
Stationnement21 décembre 2022
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Restauration du cadran émaillé de l’horloge de la Collégiale / Demande de financements
Patrimoine21 décembre 2022
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Cité Administrative « quartier Berwick » : cession d’actif, maitrise d’œuvre déléguée à la C.C. du Briançonnais et lancement de l’appel à manifestation d’intérêt
Patrimoine21 décembre 2022
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Réhabilitation de la galerie sous chaussée : indemnisation des candidats
Finances21 décembre 2022
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Vidéoprotection : demande de financement des travaux / Région SUD + État
Finances21 décembre 2022
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Convention de prestation ponctuelle de service - fourniture de carburant à la C.C. du Briançonnais
Finances21 décembre 2022
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Subvention au profit de la SASP Les Diables Rouges / Saison 2022-2023
Finances21 décembre 2022
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Mise à disposition de logements au profit de la SASP Les Diables Rouges/Saison 2022-2023
Finances21 décembre 2022
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Rattachement du Centre de loisirs au budget général : rachat de biens au C.C.A.S.
Finances21 décembre 2022
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Logements de fonction : actualisation des sites et contreparties / loyers
Finances21 décembre 2022