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Décisions & arrêtés

  • DEC 2025.02.17/36 - Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale « Salle des Associations » sise 46 avenue de la République à Briançon (05100) au profit de l’association « Gym en Cîmes ».

    Baux et conventions
    26 février 2025
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  • DEC 2025.02.17/40 - 1er renouvellement de la convention d’occupation temporaire du domaine public pour la buvette de la patinoire du 01/09/2024 au 31/08/2025 inclus.

    Baux et conventions
    26 février 2025
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  • AR 2025.02.14/110 - TAXIS - Autorisation de stationnement d'un taxi immatriculé ET-381-BS - société Taxi Cabri dont le numéro d'ordre est le n°9

    Taxis
    26 février 2025
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  • AR 2025.02.19/109 - SECURITE - Ouverture au public de l'établissement SAS LE BOWLING DE BRIANCON

    Sécurité
    25 février 2025
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  • DEC 2025.02.19/043 - CONTRAT DE MAINTENANCE-ENTRETIEN-ASSISTANCE - Contrat de maintenance des défibrillateurs de la Commune de Briançon par la Société SERENI CŒUR pour l’année 2025

    Sécurité
    24 février 2025
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  • DEC 2025.02.17/041 - Sinistre N°2024-31 ASSURANCES - Le 12 octobre 2024 – Barrière endommagée – Cité Vauban – Porte Méane – Accord sur le montant du règlement

    Assurances
    24 février 2025
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  • AR2025.02.14/99 - Fermetures définitives au public des établissements LA MEIJE Bâtiments A, B et C au 20 avenue du Galibier - 05100 BRIANÇON

    Sécurité
    20 février 2025
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  • DEC 2025.02.11/028 - COMMANDE PUBLIQUE - Marché public pour la fourniture de produits d’entretien, d’articles ménagers, de droguerie et de produits spécifiques piscine pour les années 2025-2028 – Attribution du lot n°3.

    Commande publique
    17 février 2025
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  • AR 2025.02.12/92 - DEBITS DE BOISSONS - Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons par l'association "Briançon Badminton Club" à l’occasion du tournoi qui se tiendra le 9 mars 2025 au gymnase du collège des Garcins

    Divers
    17 février 2025
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  • 2025.01.27-54 - STATIONNEMENT - LANDOSCA'NET 05 - Entretiens appartement - Pl. Temple - 01.01 au 31.12.25

    Stationnement
    14 février 2025
    Lire la suite

  • 2025.01.27-57 - TRAVAUX - Remplacement charpente - Mas de Blais - 27.01 au 15.02.25

    Travaux
    14 février 2025
    Lire la suite

  • 2025.01.30-64 - STATIONNEMENT - AU COEUR DE L'ALP - Rénovation intérieure - Grande Rue - 31.01 au 09.08.25

    Stationnement
    14 février 2025
    Lire la suite


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