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Décisions & arrêtés

  • AR2025.02.20/111 - SECURITE - Fermeture définitive au public de létablissement : LA MEIJE - Bâtiment D au 20 avenue du Galibier 05100 BRIANÇON

    Sécurité
    28 février 2025
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  • DEC 2025.02.26/46 - SECURITE - Convention de mise à disposition d'une borne d'appel d'urgence

    Sécurité
    28 février 2025
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  • DEC 2025.02.07/27 - DIVERS CANTINE - Actualisation des tarifs du laboratoire vétérinaire et d’hygiène alimentaire des Hautes-Alpes au 01 janvier 2025

    Divers
    28 février 2025
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  • DEC 2025.02.14/31 - COMMANDE PUBLIQUE - Marché public de fourniture de plantes vivaces, de plantes annuelles, d'arbustes et de jardinières fleuries - résiliation simple des lots n°1 à 4

    Commande publique
    27 février 2025
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  • DEC 2025.02.14/40 - CULTURE - Don de documents d'archives à la Ville de Briançon

    Culture
    27 février 2025
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  • DEC 2024.11.25-208 - PATRIMOINE - Comptoir des ventes, actualisation du catalogue

    Patrimoine
    27 février 2025
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  • AR 2025.02.21/118 - URBANISME - L’extension du droit préemption renforcé et du droit de préemption commercial sur les périmètres de la Grande Boucle et de la route d’Italie.

    Urbanisme
    27 février 2025
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  • DEC 2025.02.18/42 - Convention de mise à disposition d’un T3 duplex - Immeuble Les Templiers - SAS DI FORMENTELLI MICHEL & C du 26/03 au 22/04/2025 inclus.

    Baux et conventions
    26 février 2025
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  • DEC 2025.01.17/32 - Contrat de location - emplacement de stationnement n° SIX (6) - Immeuble « La Citadelle » au profit de la SARL Auberge de la Paix à compter du 01/02/2025

    Baux et conventions
    26 février 2025
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  • DEC 2025.02.17/33 - Retrait de la décision du Maire n°212 du 29/11/2024 – renouvellement convention de mise à disposition d’un espace de 15 m² - Ancienne poudrière au profit de la CCB

    Baux et conventions
    26 février 2025
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  • DEC 2025.02.17/34 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des fours banaux de Forville et du Mas de Blais au profit de l’association « Les Amis des Ravioles » du 01/01/2025 au 31/12/2027 inclus.

    Baux et conventions
    26 février 2025
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  • DEC 2025.02.17/35 - Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale « Salle Antlia- Prorel » sise av René Froger à Briançon (05100) au profit de l’association « Entrez C’est Ouvert ».

    Baux et conventions
    26 février 2025
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