Décisions & arrêtés

  • DEC 2024.10.10/180 - Contrat de location - emplacement de stationnement n° CINQ (5) - Immeuble « La Citadelle » à compter du 01/11/2024

    Baux et conventions
    21 octobre 2024
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  • DEC 2024.10.10/181 - Sinistre N°2024-12 – Le 15 mai 2024 – Incendie – La collégiale – Lettre d’accord sur le montant des dommages

    Assurances
    18 octobre 2024
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  • AR 2024.10.15/1212 - Délégation des fonctions d'officier d'état civil

    Institution et vie politique - officier d'etat civil
    18 octobre 2024
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  • DEC 2024.10.15/183 - Contrat d’entretien et de fourniture de gaz à la Cure de Saint-Blaise avec la Société ANTARGAZ - période 2025-2028

    Marchés publics
    17 octobre 2024
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  • DEC 2024.10.15/182 - Contrat de mise à disposition et d’entretien de deux citernes à gaz pour le chalet restaurant de Pralong - 2024-2027.

    Marchés publics
    17 octobre 2024
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  • DEC 2024.02.10/176 - CSAB - Reconduction du contrat de copieur multifonction du CSAB pour l'exercice 2024

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    17 octobre 2024
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  • DEC 2024.10.07/177 - MARCHES PUBLICS - Marché public de travaux pour la réfection de la berg le long du canal gaillard

    Marchés publics
    17 octobre 2024
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  • AR2024.10.15/1215 - TRAVAUX - SPL EHSD - fuite sur branchement AEP - Bramefan - 15 au 16.10.24

    Travaux
    15 octobre 2024
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  • AR2024.10.15/1209 - TRAVAUX - ROUTIERE - Réfection voirie - Toulouzannes - 17.10 au 23.10.24

    Travaux
    15 octobre 2024
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  • AR2024.10.15/1211 - STATIONNEMENT - DÉMÉNAGEURS BRETONS - déménagement - Jacomit - 21.10.24

    Stationnement
    15 octobre 2024
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  • DEC2024.10.09/179 - Renouvellement convention Ecopass Air Liquide France Industrie (ALFI) pour la mise à disposition de 2 bouteilles de gaz de la gamme CLASSIC, pour la période du 01/10/2024 au 30/09/2027.

    Marchés publics
    11 octobre 2024
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  • AR2024.10.01/1162 TRAVAUX-CIRCET-remplacement et création de poteaux-Grenoble-du 07.10 au 18.10.2024

    Travaux
    07 octobre 2024
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