Décisions & arrêtés

Thème

DEC2024.06.17-92 - Salle Albert Bourges / Les admirateurs du Bacchu Ber

Baux et conventions

09 août 2024

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AR 2024.08.07/985 - DEBITS DE BOISSONS - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons au profit du Hockey Club Briançon à l'occasion du vide grenier qui se tiendra le 25 août 2024 au Stade de football sur la Commune de Briançon (05100)

Divers

09 août 2024

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DEC 2024.08.07/150 - Convention de mise à disposition d’une partie de la parcelle AL 343 au profit du Syndicat Local EAURIGINE à compter du 15 août 2024

Baux et conventions

08 août 2024

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DEC 2024.07.23/129 - Acte constitutif de la régie de recettes des droits de place - Modification.

Divers

08 août 2024

Lire la suite
DEC 2024.07.23/130 - Acte constitutif de la régie de recettes prolongée auprès de l’OTISCVB – Office de Tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon - pour l’encaissement de la taxe de séjour – Modification.

Divers

08 août 2024

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DEC 2024.07.31/142 - Mise à disposition précaire et révocable du T2 sis Cure de Pont-de-Cervières au profit du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Briançon.

Baux et conventions

08 août 2024

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DEC 2024.07.31/141 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition – salle des Associations, au profit de la Communauté de Communes du Briançonnais (CCB) du 02/09/2024 au 05/07/2025 inclus.

Baux et conventions

08 août 2024

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DEC 2024.07.31/140 - Résiliation de la convention d’occupation d’un T4 – école de la Mi-Chaussée mis à la disposition de Madame Giachino Valérie au 31 août 2024.

Baux et conventions

08 août 2024

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DEC 2024.07.31/139 - Résiliation de la convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation d’un manège de type « Carrousel » sur la place du Pays Briançonnais au 08 octobre 2024 à minuit.

Baux et conventions

08 août 2024

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AR 2024.07.31/968 - Festival ARTYCOLORS Cité Vauban

Évènements

05 août 2024

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AR 2024.08.01/971 - AZUR CONNECT - Tirage cable - Colaud - 05 au 14.08.24

Travaux

05 août 2024

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AR 2024.08.01/971 - AZUR CONNECT Tirage cable - 159e RIA - 05 au 14.08.24

Travaux

05 août 2024

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DEC 2024.08.07/150 - Convention de mise à disposition d’une partie de la parcelle AL 343 au profit du Syndicat Local EAURIGINE à compter du 15 août 2024

DEC 2024.07.23/129 - Acte constitutif de la régie de recettes des droits de place - Modification.

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DEC 2024.07.31/141 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition – salle des Associations, au profit de la Communauté de Communes du Briançonnais (CCB) du 02/09/2024 au 05/07/2025 inclus.

DEC 2024.07.31/140 - Résiliation de la convention d’occupation d’un T4 – école de la Mi-Chaussée mis à la disposition de Madame Giachino Valérie au 31 août 2024.

DEC 2024.07.31/139 - Résiliation de la convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation d’un manège de type « Carrousel » sur la place du Pays Briançonnais au 08 octobre 2024 à minuit.

AR 2024.07.31/968 - Festival ARTYCOLORS Cité Vauban

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