Décisions & arrêtés

  • AR 2024.08.01/970 - Embrunman 15.08.2024

    Stationnement-circulation
    05 août 2024
    Lire la suite
  • DEC 2024.06.17/81 - RMBS CONTRAT DE MAINTENANCE ENTRETIEN ASSISTANCE - Contrat de maintenance des défibrillateurs par la Société APEX DISTRIBUTION

    Divers
    02 août 2024
    Lire la suite
  • AR 2024.07.29/958 - DEBITS DE BOISSONS +- Arty Color les 7,8 et 09 aoüt 2024

    02 août 2024
    Lire la suite
  • DEC 2024.05.31/69 - Désignation du coordonnateur sur l'opération de désamiantage et d'aménagement de l'école de Fortville

    02 août 2024
    Lire la suite
  • AR 2024.07.25/910 - AMC - Grue - R. Froger - 02.09.24 au 31.03.25

    Travaux
    01 août 2024
    Lire la suite
  • AR 2024.07.25/911 - Cultures en stock - parking marché couvert - 24.10.24

    Évènements
    01 août 2024
    Lire la suite
  • AR 2024.07.26/956 - DEM. PEYSSON - déménagement - 159e - 08.08.2024

    Stationnement
    01 août 2024
    Lire la suite
  • AR 2024.07.31/964 - AMC - Nacelle - Colaud - 01 au 06.08.24

    Travaux
    01 août 2024
    Lire la suite
  • AR 2024.07.31/965 - AMC - Réservation stationnement - B. Chaix - 01.08 au 31.12.24

    Stationnement
    01 août 2024
    Lire la suite
  • AR 2024.07.31/966 - COLOMBAN - stationnement camion pompe à béton - Maisons Blanches - 01.08.2024

    Stationnement
    01 août 2024
    Lire la suite
  • AR 2024.07.31/967 - SARL CONIL TP - terrassement - Ch. de la Tour - 02.08.24

    Travaux
    01 août 2024
    Lire la suite
  • DEC 2024.07.26/136 - Travaux de désamiantage et d’aménagement de l’école de Forville à Briançon (Lot n°4 : Sols souples) - Avenant n°1.

    Marchés publics
    31 juillet 2024
    Lire la suite


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