Décisions & arrêtés

Thème

AR 2024.02.19/125 - ORANGE ouverture chambres Avenue Maurice Petsche le 19.02.2024

Travaux

22 février 2024

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AR 2024.02.15/116 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Monsieur René MICHEL, Conseiller Municipal, pour procéder aux mariages, le samedi 24 février 2024 à 14h30 et 15h00

Institution et vie politique - officier d'etat civil

21 février 2024

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DEC 2023.11.08/245 - Renouvellement pour 2024 de l’adhésion de la Ville aux associations.

Finances

21 février 2024

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DEC 2023.11.08/246 - Contrat assistance en gestion établissement des bulletins de salaires pour le personnel du CSAB.

Centre Sportif d'Altitude de Briançon

21 février 2024

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DEC 2023.12.12/277 - Modification des marchés de fournitures d’entretien par avenant n°3 – lot n°1 marché n°2000000085 produits d’entretien et lot n°2 marchés n° 2000000086 fournitures ménagères – modification des tarifs des bordereaux de prix unitaires h

Marchés publics

21 février 2024

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DEC 2024.01.26/08 - Contrat d’’entretien du système de sécurité incendie (SSI) de la médiathèque - 2024-2027.

Marchés publics

21 février 2024

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DEC 2024.01.31/10 - Autorisation de reverser les droits aux artistes interprètes et aux producteurs de phonogramme auprès de la SPRE.

21 février 2024

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DEC 2024.01.31/11 - Autorisation d’exécuter publiquement des œuvres du répertoire de la SACEM.

21 février 2024

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DEC 2024.02.12/19 - Sinistre 2022/31 - 20 juillet 2022 - Borne escamotable endommagée - Porte Dauphine – Accord sur le montant du règlement

Assurances

21 février 2024

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DEC 2024.02.12/20 - Modification du marché n° 2300000026 par avenant n°1 portant sur les travaux d’aménagement de la via Guisane (voie piétonne et cyclable).

Marchés publics

21 février 2024

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DEC 2024.01.31/12 - Contrat de maintenance des cloches des églises de Pont de Cervières et de la Collégiale par la Société SA BODET CAMPANAIRE période 2024-2027

Marchés publics

21 février 2024

Lire la suite
DEC 2024.01.30/09 - Abonnement annuel à la licence informatique pour la télétransmission quotidienne des données des bornes de comptage (piétons, vélos) de la Via Guisane et de la voie verte Avenue Jean Moulin.

Marchés publics

21 février 2024

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Décisions & arrêtés

AR 2024.02.19/125 - ORANGE ouverture chambres Avenue Maurice Petsche le 19.02.2024

AR 2024.02.15/116 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Monsieur René MICHEL, Conseiller Municipal, pour procéder aux mariages, le samedi 24 février 2024 à 14h30 et 15h00

DEC 2023.11.08/245 - Renouvellement pour 2024 de l’adhésion de la Ville aux associations.

DEC 2023.11.08/246 - Contrat assistance en gestion établissement des bulletins de salaires pour le personnel du CSAB.

DEC 2023.12.12/277 - Modification des marchés de fournitures d’entretien par avenant n°3 – lot n°1 marché n°2000000085 produits d’entretien et lot n°2 marchés n° 2000000086 fournitures ménagères – modification des tarifs des bordereaux de prix unitaires h

DEC 2024.01.26/08 - Contrat d’’entretien du système de sécurité incendie (SSI) de la médiathèque - 2024-2027.

DEC 2024.01.31/10 - Autorisation de reverser les droits aux artistes interprètes et aux producteurs de phonogramme auprès de la SPRE.

DEC 2024.01.31/11 - Autorisation d’exécuter publiquement des œuvres du répertoire de la SACEM.

DEC 2024.02.12/19 - Sinistre 2022/31 - 20 juillet 2022 - Borne escamotable endommagée - Porte Dauphine – Accord sur le montant du règlement

DEC 2024.02.12/20 - Modification du marché n° 2300000026 par avenant n°1 portant sur les travaux d’aménagement de la via Guisane (voie piétonne et cyclable).

DEC 2024.01.31/12 - Contrat de maintenance des cloches des églises de Pont de Cervières et de la Collégiale par la Société SA BODET CAMPANAIRE période 2024-2027

DEC 2024.01.30/09 - Abonnement annuel à la licence informatique pour la télétransmission quotidienne des données des bornes de comptage (piétons, vélos) de la Via Guisane et de la voie verte Avenue Jean Moulin.

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Infos +

Publications

AR 2024.02.19/125 - ORANGE ouverture chambres Avenue Maurice Petsche le 19.02.2024

AR 2024.02.15/116 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Monsieur René MICHEL, Conseiller Municipal, pour procéder aux mariages, le samedi 24 février 2024 à 14h30 et 15h00

DEC 2023.11.08/245 - Renouvellement pour 2024 de l’adhésion de la Ville aux associations.

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