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DEC 2023.12.08/273 - Convention de mise à disposition d’un logement T3 en duplex, en colocation - Les Templiers.
Baux et conventionsLire la suite09 janvier 2024
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DEC 2023.12.08/274 - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation d’un manège de type « Carrousel » sur la Place du Pays Briançonnais à compter du 16/12/2023.
Baux et conventionsLire la suite09 janvier 2024
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DEC 2023.12.18/280 - Convention de mise à disposition du lot n°5 – Copropriété sise 23 Avenue de la République au profit de la CCB pour la Maison France Services à compter du 01 janvier 2024.
Baux et conventionsLire la suite09 janvier 2024
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DEC 2023.12.18/281 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du lot n°5 – Copropriété sise 23 Avenue de la République au profit de la CCB du 01/01 au 31/12/2024
Baux et conventionsLire la suite09 janvier 2024
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DEC 2023.12.18/282 - Convention de mise à disposition de deux bureaux du Centre Medico Sportif au profit du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes.
Baux et conventionsLire la suite09 janvier 2024
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DEC 2023.12.18/284 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du four banal de Pont-de-Cervières au profit du Comité des Fêtes de Pont-de-Cervières pour la période du 01/04/2024 au 31/12/2026 inclus.
Baux et conventionsLire la suite09 janvier 2024
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DEC 2023.12.18/283 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du four banal de Saint Blaise-Chamandrin au profit de l’ASBC Saint Blaise-Chamandrin pour la période du 01/04/2024 au 31/12/2026 inclus.
Baux et conventionsLire la suite09 janvier 2024
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Convention de gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux avec 3F Sud
DiversLire la suite08 janvier 2024
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DEC 2023.09.25/268 - Marché public de travaux de réfection et d’aménagement de la rue Pasteur (tranche 1). Attribution.
Lire la suite04 janvier 2024
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DEC 2023.09.05/269 - Marché public de travaux d’aménagement et d’entretien des chaussées et voiries. Attribution.
Marchés publicsLire la suite04 janvier 2024
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DEC 2023.12.26/288 - Marché public d’entretien des ascenseurs et équipements mécaniques des bâtiments communaux de la Ville de Briançon (C2023-FCS-19) - Attribution.
Marchés publicsLire la suite04 janvier 2024
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DEC 2023.11.29/267 - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation de distributeurs automatiques de boissons à usage des utilisateurs du centre aquatique et de la patinoire
Baux et conventionsLire la suite04 janvier 2024