Décisions & arrêtés

Thème

AR 2023.12.12/1598 - Vente en liquidation

Divers

20 décembre 2023

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AR 2023.12.12/1593 - Délégation des fonctions d'officier d'état civil à Monsieur René MICHEL

Institution et vie politique - officier d'etat civil

19 décembre 2023

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DEC 2023.06.25/117 - Marché public de travaux d’entretien et de renouvellement du réseau d’éclairage public de la Ville de Briançon – Attribution

Marchés publics

19 décembre 2023

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DEC 2023.12.05/272 - Défense des intérêts de la Ville – 34A avenue de la République

Juridique

19 décembre 2023

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DEC 2023.12.04/271 - SMACL Assurances – Avenant n° 1 – Contrat d’assurances « Dommages aux biens et risques annexes » - Mise à jour du patrimoine – Année 2024

Assurances

19 décembre 2023

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AG 2023.13.12/1602 - Désignation du représentant du Maire à la Commission Départementale d'Aménagement Cinématographique (CDAC) Cinéma COSMO du 14 décembre 2023

Institution et vie politique

13 décembre 2023

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AG 2023.12.11/1588 - ÉVACUATION DU BÂTIMENT SIS 34A AV. DE LA RÉPUBLIQUE - 05100 BRIANÇON ET DE SES DÉPENDANCES EN VUE DE PRÉVENIR UN PÉRIL GRAVE ET IMMINENT ET DE FAIRE CESSER UN TROUBLE À L'ORDRE PUBLIC

Police et Sécurité

11 décembre 2023

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DEC 2023.11.28/265 - Résiliation de la convention de mise à disposition du lot n°103 sis Le Relais de la Guisane au profit de l’Association Archipel Accueil International au 31/12/2023.

Baux et conventions

04 décembre 2023

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DEC 2023.11.28/264 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition d’un logement T4 sis école de la Mi-Chaussée du 16/12/2023 au 15/12/2024.

Baux et conventions

04 décembre 2023

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DEC 2023.11.28/263 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’un T2 sis Conciergerie du Cimetière Vauban du 01/12/2023 au 30/11/2024.

Baux et conventions

04 décembre 2023

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DEC 2023.11.28/262 - Contrat de location de (2) emplacements de stationnement, n°4 et 8 sis immeuble « La Citadelle » au profit de la CCB à compter du 27/12/2023.

Baux et conventions

04 décembre 2023

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DEC 2023.11.28/261 - Convention de mise à disposition d’un espace de 15 m² sis à l’ancienne poudrière au profit de la CCB à compter du 15 décembre 2023.

Baux et conventions

04 décembre 2023

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DEC 2023.06.25/117 - Marché public de travaux d’entretien et de renouvellement du réseau d’éclairage public de la Ville de Briançon – Attribution

DEC 2023.12.05/272 - Défense des intérêts de la Ville – 34A avenue de la République

DEC 2023.12.04/271 - SMACL Assurances – Avenant n° 1 – Contrat d’assurances « Dommages aux biens et risques annexes » - Mise à jour du patrimoine – Année 2024

AG 2023.13.12/1602 - Désignation du représentant du Maire à la Commission Départementale d'Aménagement Cinématographique (CDAC) Cinéma COSMO du 14 décembre 2023

AG 2023.12.11/1588 - ÉVACUATION DU BÂTIMENT SIS 34A AV. DE LA RÉPUBLIQUE - 05100 BRIANÇON ET DE SES DÉPENDANCES EN VUE DE PRÉVENIR UN PÉRIL GRAVE ET IMMINENT ET DE FAIRE CESSER UN TROUBLE À L'ORDRE PUBLIC

DEC 2023.11.28/265 - Résiliation de la convention de mise à disposition du lot n°103 sis Le Relais de la Guisane au profit de l’Association Archipel Accueil International au 31/12/2023.

DEC 2023.11.28/264 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition d’un logement T4 sis école de la Mi-Chaussée du 16/12/2023 au 15/12/2024.

DEC 2023.11.28/263 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’un T2 sis Conciergerie du Cimetière Vauban du 01/12/2023 au 30/11/2024.

DEC 2023.11.28/262 - Contrat de location de (2) emplacements de stationnement, n°4 et 8 sis immeuble « La Citadelle » au profit de la CCB à compter du 27/12/2023.

DEC 2023.11.28/261 - Convention de mise à disposition d’un espace de 15 m² sis à l’ancienne poudrière au profit de la CCB à compter du 15 décembre 2023.

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DEC 2023.11.28/263 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’un T2 sis Conciergerie du Cimetière Vauban du 01/12/2023 au 30/11/2024.

DEC 2023.11.28/262 - Contrat de location de (2) emplacements de stationnement, n°4 et 8 sis immeuble « La Citadelle » au profit de la CCB à compter du 27/12/2023.

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