Décisions & arrêtés

Thème

AR 2023.11.06/1471 - CIRCET du 30.10.2023 au 03.11.2023 avenue du Lautaret, Professeur Forgues et chemin de la Tour

Travaux

10 novembre 2023

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DEC 2023.11.06/243 - Ouverture d’un compteur d’eau avec SPL ESHD – Appartement 2 rue du docteur Vagnat

Marchés publics

10 novembre 2023

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DEC 2023.09.29/226 - Contrat de maintenance d’un adoucisseur d’eau chaude sanitaire des cuisines du centre Lepoire - période 2024-2027.

Marchés publics

10 novembre 2023

Lire la suite
DEC 2023.07.24/170 - Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en place d’une production thermique (groupe froid et chauffage) à destination de la patinoire, piscine et gymnase au parc des sports

Marchés publics

10 novembre 2023

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AR 2023.10.25/1437 - Ouverture au public de l'établissement: CENTRE RÉGIONAL ENSEIGNEMENT TOURISTIQUE

Sécurité

09 novembre 2023

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DEC 2023.10.17/230 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du lot n°54 de la copropriété Central Parc II au profit de la CCB. Prolongation jusqu’au 30 novembre 2023.

Baux et conventions

08 novembre 2023

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DEC 2023.10.23/233 - Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes et d’avances.

Divers

08 novembre 2023

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DEC 2023.10.17/229 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition de l’ancienne poudrière au profit de l’association « Le Cœur de Vauban » du 01/11/2023 au 31/10/2024.

Baux et conventions

08 novembre 2023

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DEC 2023.10.30/240 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Bleue – Association Shanti Yoga Briançon - Changement du créneau hebdomadaire.

Baux et conventions

08 novembre 2023

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DEC 2023.10.30/241 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Apodis – Association Equilibre par le Yoga - Changement de salle – Salle Bleue.

Baux et conventions

08 novembre 2023

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DEC 2023.10.30/239 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Bleue – Association Yoga Dipika - Changement du créneau hebdomadaire.

Baux et conventions

08 novembre 2023

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DEC 2023.10.26/237 - 2ème renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble La Citadelle au profit de Monsieur Guy CHEVAUCHERIE du 01/11/2023 au 31/10/2024

Baux et conventions

08 novembre 2023

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Décisions & arrêtés

AR 2023.11.06/1471 - CIRCET du 30.10.2023 au 03.11.2023 avenue du Lautaret, Professeur Forgues et chemin de la Tour

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DEC 2023.09.29/226 - Contrat de maintenance d’un adoucisseur d’eau chaude sanitaire des cuisines du centre Lepoire - période 2024-2027.

DEC 2023.07.24/170 - Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en place d’une production thermique (groupe froid et chauffage) à destination de la patinoire, piscine et gymnase au parc des sports

AR 2023.10.25/1437 - Ouverture au public de l'établissement: CENTRE RÉGIONAL ENSEIGNEMENT TOURISTIQUE

DEC 2023.10.17/230 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du lot n°54 de la copropriété Central Parc II au profit de la CCB. Prolongation jusqu’au 30 novembre 2023.

DEC 2023.10.23/233 - Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes et d’avances.

DEC 2023.10.17/229 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition de l’ancienne poudrière au profit de l’association « Le Cœur de Vauban » du 01/11/2023 au 31/10/2024.

DEC 2023.10.30/240 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Bleue – Association Shanti Yoga Briançon - Changement du créneau hebdomadaire.

DEC 2023.10.30/241 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Apodis – Association Equilibre par le Yoga - Changement de salle – Salle Bleue.

DEC 2023.10.30/239 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Bleue – Association Yoga Dipika - Changement du créneau hebdomadaire.

DEC 2023.10.26/237 - 2ème renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble La Citadelle au profit de Monsieur Guy CHEVAUCHERIE du 01/11/2023 au 31/10/2024

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DEC 2023.10.17/230 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du lot n°54 de la copropriété Central Parc II au profit de la CCB. Prolongation jusqu’au 30 novembre 2023.

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DEC 2023.10.30/240 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Bleue – Association Shanti Yoga Briançon - Changement du créneau hebdomadaire.

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DEC 2023.10.26/237 - 2ème renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble La Citadelle au profit de Monsieur Guy CHEVAUCHERIE du 01/11/2023 au 31/10/2024

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