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AR 2023.09.29/1336 à 1340 AZUR CONNECT du 21.09. au 17.10
StationnementLire la suite10 octobre 2023
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AR 2023.09.29/1324 à 1330 AZUR CONNECT du 21.09 au 17.10
StationnementLire la suite10 octobre 2023
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DEC 2023.09.29/224 - Désignation du coordonnateur Sécurité (Mission CSPS) / SOCOTEC sur l'opération de réaménagement de la rue Pasteur
Marchés publicsLire la suite10 octobre 2023
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DEC 2023.09.29/225 - Contrat de maintenance des installations des centres aérés Lepoire et Evariste Chancel 2024-2027
Marchés publicsLire la suite10 octobre 2023
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DEC 2023.08.11/181 - Autorisation de reverser les droits aux artistes interprètes et aux producteurs de phonogramme auprès de la SPRE
Lire la suite06 octobre 2023
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DEC 2023.08.11/180 - Autorisation d’exécuter publiquement des œuvres du répertoire de la SACEM.
Lire la suite06 octobre 2023
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DEC 2023.04.27/080 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du pont d’Asfeld pour la pratique du saut à l’élastique au profit de la société « Adrénaline-Bungee » pour la période du 27 mai 2023 au 26 mai 2024 inclus.
Baux et conventionsLire la suite06 octobre 2023
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DEC 2023.09.28/223 - Agence de l'eau - convention de versement des aides en cas de gestion déléguée d'un service public
FinancesLire la suite05 octobre 2023
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DEC 2023.09.27/222 - CONVENTION RELATIVE À LA RÉSERVATION D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT DESTINÉE À UN VÉHICULE DE L’ASSOCIATION WIMOOV
StationnementLire la suite05 octobre 2023