Décisions & arrêtés

  • DEC 2023.09.11/205 - Contrat de maintenance externalisée des systèmes de sécurité incendie (SSI) du CSAB pour la période 2023-2026

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    14 septembre 2023
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  • AR 2023.09.05/1205 - Alpes Bati hameau de Fontenil du 04 au 29 septembre 2023

    Travaux
    13 septembre 2023
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  • AR 2023.09.05/1206 - SPL ESHD route de Chabas du 28.058. au 29.09

    Travaux
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.09.08/203 - Sinistre n° 2022-34 constaté le 02 décembre 2022 - Plaque de verre vandalisée - Puits, place d'Armes - Accord sur le montant du règlement

    Assurances
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.09.06/200 - Sinistre 2023/11 - 06 mai 2023 - Vitre cassée - Vestiaires visiteurs du football - Parc des sports - Accord sur le montant du remboursement

    Assurances
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.08.30/194 - Contrat de vérification générale périodique (levage, portes, échelles et EPI) du Centre Sportif d’Altitude de Briançon pour la période 2023-2027. 

    Baux et conventions
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.08.30/193 - Contrat de maintenance des installations de chauffage au gaz et eau chaude sanitaire du Centre Sportif d’Altitude de Briançon 2023-2026 – Avenant de transfert. 

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.08.28/190 - Convention de mise à disposition de la salle des associations sise 45 Avenue République au profit de la CCB à compter du 01 septembre 2023.

    Baux et conventions
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.08.23/183 - Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale « Salle des Fêtes - Prorel » sise av René Froger à Briançon (05100) au profit de l’association « Kdanse »

    Baux et conventions
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.06.29/155 - Ancienne Ecole de Fontchristianne / Alp'y Latino

    Baux et conventions
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.06.29/154 - Ancienne école de Fontchristianne / Club Santé Seniors MGEN

    Baux et conventions
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.06.29/151 - Salle des Associations / Promotion Santé

    Baux et conventions
    13 septembre 2023
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