Décisions et Arrêtés

Cliquez sur Type pour choisir entre Décision ou Arrêté.

  • AR 2024.04.16/295

    TAXIS
    19 avril 2024
    Lire la suite
  • DEC 2024.02.23/27 - Convention de mise à disposition d’un T4 Duplex - Ancienne école de Sainte-Catherine au profit de Madame Jennifer TRANCHANT du 27/02 au 30/09/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    19 avril 2024
    Lire la suite
  • DEC 2024.04.10/46 - 2ème renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble « La Citadelle » au profit de la SARL AUBERGE DE LA PAIX du 01/05/2024 au 30/04/2025.

    BAUX ET CONVENTIONS
    19 avril 2024
    Lire la suite
  • DEC 2024.04.10/45 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux - ancien bâtiment magasin des ST au profit de l’association Le Secours Populaire Français du 01/05/2024 au 30/04/2025 inclus.

    BAUX ET CONVENTIONS
    19 avril 2024
    Lire la suite
  • DEC 2024.04.10/44 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’une salle - ancienne Mairie au profit de l’association « Amicale du 159ème RIA et Amis » du 01/05/2024 au 30/04/2025.

    BAUX ET CONVENTIONS
    19 avril 2024
    Lire la suite
  • DEC 2024.03.25/37 - 1er renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble La Citadelle au profit de Monsieur Jean-Luc LIBAUD du 01/04/2024 au 31/03/2025.

    BAUX ET CONVENTIONS
    19 avril 2024
    Lire la suite
  • AR 2024.04.16/296

    TAXIS
    19 avril 2024
    Lire la suite
  • AR 2024.04.02/221 - Vente en liquidation

    DIVERS
    18 avril 2024
    Lire la suite
  • DEC 2024.04.05/42 - Convention de prestation de services pour des animatons historiques 18ème siècle durant l'été 2024 à Briançon

    MARCHES PUBLICS
    18 avril 2024
    Lire la suite
  • AR 2024.04.16/289 - AZURCONNECT - Création infra fibre - Chemin Vieux - 27.05 au 27.09.24

    TRAVAUX
    18 avril 2024
    Lire la suite
  • AR 2024.04.16/286 - TRAVAUX - Fuite branchement AEP - Serre paix - 15 au 18.04.24

    TRAVAUX
    18 avril 2024
    Lire la suite
  • AR 2024.04.16/285 - Sapeurs Pompiers - Réservation parkings - 21.04.2024

    DIVERS
    18 avril 2024
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page